brevet + concerner
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Sentences with the word brevet + concerner
Si les citations faites par un brevet concernent une grande variété de secteurs et/ou de classes technologiques, l'invention concernée synthétise donc des avancées technologiques très diverses et sera quali ?Revue économique, 2007, Gautier Duflos, Étienne Pfister (Cairn.info)
Les années 1950 voient ainsi une soudaine augmentation des dépôts de brevets concernant les appareils de cuisson sous pression.Idées économiques et sociales, 2008, Claire Leymonerie (Cairn.info)
La plupart de ces brevets concernaient des gisements aurifères se trouvant relativement proches de la surface, situation qui les rendait plus économiques à exploiter et renforçait, en conséquence, leur attractivité.Pôle Sud, 2005, Emre Öngün (Cairn.info)
Par ailleurs, comme le montre le tableau 2, la plupart de ces brevets concerne les secteurs de la chimie et le génie mécanique.Revue Internationale d'Intelligence Économique, 2012, Mourad Oubrich, Redouane Barzi (Cairn.info)
Ce dernier a fini par révoquer tout ou partie des brevets concernés.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2008, Hélène Tordjman (Cairn.info)
Selon ces mêmes auteurs, les années 1990 sont une décennie importante durant laquelle les dépôts de brevet concernant les préparations médicinales auraient doublé.Revue de sciences sociales au Sud, 2013, Carine Baxerres, Emmanuelle Simon (Cairn.info)
La reconnaissance des inventeurs-employés par la copropriété des brevets concerne près de la moitié des titres détenus.Recherches en Sciences de Gestion, 2016, Christine Leboulanger, Françoise Perdrieu-Maudière (Cairn.info)
Le 16 mars 1869, il dépose un brevet concernant un vélocipède à grande vitesse.Ouest-France, 18/08/2021
Celles-ci portent plus directement sur le partage du travail et des rémunérations entre offices de brevets concernés.Innovations, 2008 (Cairn.info)
Chaque ligne fait apparaître les partenaires de chacune d'elles et le nombre de brevets concernés.Revue Internationale d'Intelligence Économique, 2011, Christine Leboulanger, Françoise Perdrieu-Maudière (Cairn.info)
La plupart de ces brevets concernent la fabrication de l'air liquide.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2015, Karine Fabre, Gwénaëlle Nogatchewsky, Bruno Oxibar (Cairn.info)
Ce contrôle exercé par le comité sur les brevets concernant des remèdes fut controversé dans la mesure où la loi française reposait sur le principe du non-examen préalable.Entreprises et histoire, 2004, Maurice Cassier (Cairn.info)
Ce brevet concerne une nouvelle variété de machine dynamoélectrique spécialement étudiée pour l'éclairage, ainsi qu'une lampe entièrement repensée.Annales historiques de l'électricité, 2005, Philippe Tomsin (Cairn.info)
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