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brevet + concerner

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Sentences with the word brevet + concerner

La plupart de ces brevets concernaient des gisements aurifères se trouvant relativement proches de la surface, situation qui les rendait plus économiques à exploiter et renforçait, en conséquence, leur attractivité.Pôle Sud, 2005, Emre Öngün (Cairn.info)
Chaque ligne fait apparaître les partenaires de chacune d'elles et le nombre de brevets concernés.Revue Internationale d'Intelligence Économique, 2011, Christine Leboulanger, Françoise Perdrieu-Maudière (Cairn.info)
Ce contrôle exercé par le comité sur les brevets concernant des remèdes fut controversé dans la mesure où la loi française reposait sur le principe du non-examen préalable.Entreprises et histoire, 2004, Maurice Cassier (Cairn.info)
Différents brevets concernant ces deux formes galéniques ont été déposés.Innovations et Thérapeutiques en Oncologie, 2020, Christian Cailliot, Christophe Pompon, Antoine Ferry (Cairn.info)
La reconnaissance des inventeurs-employés par la copropriété des brevets concerne près de la moitié des titres détenus.Recherches en Sciences de Gestion, 2016, Christine Leboulanger, Françoise Perdrieu-Maudière (Cairn.info)
Par ailleurs, comme le montre le tableau 2, la plupart de ces brevets concerne les secteurs de la chimie et le génie mécanique.Revue Internationale d'Intelligence Économique, 2012, Mourad Oubrich, Redouane Barzi (Cairn.info)
Selon ces mêmes auteurs, les années 1990 sont une décennie importante durant laquelle les dépôts de brevet concernant les préparations médicinales auraient doublé.Revue de sciences sociales au Sud, 2013, Carine Baxerres, Emmanuelle Simon (Cairn.info)
Si les citations faites par un brevet concernent une grande variété de secteurs et/ou de classes technologiques, l'invention concernée synthétise donc des avancées technologiques très diverses et sera quali ?Revue économique, 2007, Gautier Duflos, Étienne Pfister (Cairn.info)
Il a également orienté les investissements des entreprises vers les technologies bas-carbone : les dépôts de brevet concernant ces technologies ont en effet augmenté de 10 % entre 2005 et 2009.Germinal, 2021, Caroline Mini (Cairn.info)
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definition

brevet nom masculin

concerner verbe transitif

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Géraldine Moinard 09/01/2025
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