brevet de perfectionnement

Le brevet porte seulement sur l'amélioration apportée et correspond donc à un brevet de perfectionnement.Entreprises et histoire, 2020, Chipten Valibhay, Pascal Le Masson, Benoît Weil (Cairn.info)

Premier brevet de perfectionnement et d'addition pour le mécanisme suivant, propre à la confection des chapeaux en plumes de volaille.Jean-Sébastien-Eugène Julia de Fontenelle (1780-1842)

J'aurai tout à la fois un brevet d'invention et un brevet de perfectionnement.Honoré de Balzac (1799-1850)

Troisième brevet de perfectionnement, etc., du 27 octobre 1826.Jean-Sébastien-Eugène Julia de Fontenelle (1780-1842)

Il y aurait injustice à leur refuser sur cet article aussi le brevet d'invention ; mais je crois que nous avons droit au brevet de perfectionnement.Antoine-Vincent Arnault (1766-1834)

A dû s'apercevoir en 1870 que son invention a diantrement besoin d'un brevet de perfectionnement.Pierre Véron (1833-1900)

L'auteur ajoute que le mécanisme qu'il a décrit dans son premier brevet de perfectionnement, n'a pas donné tous les résultats qu'il en espérait.Jean-Sébastien-Eugène Julia de Fontenelle (1780-1842)

Deuxième brevet de perfectionnement et d'addition, du 7 avril 1826.Jean-Sébastien-Eugène Julia de Fontenelle (1780-1842)