brevet international
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Sentences with the word brevet international
D'une part, notre étude nécessite des données de longue période, que nous n'avons pas avec le brevet européen (seul sytème de brevet international) eu égard à sa jeunesse.Géographie Économie Société, 2010, Christian Le Bas, William Latham (Cairn.info)
Les critères d'identification de ces auteurs incluent les dépôts de brevets internationaux mais ne mettent pas l'accent sur ceux qui ont fait l'objet d'une concession de licence.Marché et organisations, 2009, Florin Paun, Philippe Richard (Cairn.info)
Les données sur les brevets internationaux permettent d'appréhender la diffusion internationale de technologies environnementales.Marché et organisations, 2014, Pauline Lacour, Catherine Figuiere (Cairn.info)
S'ils peuvent accéder aux bases de données des brevets internationaux, les connaissances divulguées dans les descriptions des brevets sont incomplètes.Sciences sociales et santé, 2009, Maurice Cassier, Marilena Corrêa (Cairn.info)
Bon à savoir : pour étendre le champ géographique de votre protection juridique, il est possible de déposer un brevet européen ou un brevet international.Capital, 01/03/2021, « Pourquoi et comment faire un dépôt de brevet ? »
Il a donné de nombreuses conférences internationales et détient huit brevets internationaux dans le domaine de l'orthodontie.L'Orthodontie Française, 2021, Heinz Winsauer, Stéphane Renger (Cairn.info)
Celle-ci a formalisé des démarches de résolution de problèmes d'invention à partir de l'analyse de brevets internationaux, de l'observation du comportement des inventeurs, d'outils existants et d'une revue de littérature.Phronesis, 2019, David Oget (Cairn.info)
Protégée par cinq brevets internationaux, son invention est commercialisée depuis un an.Ouest-France, Christophe VIOLETTE, 16/06/2014
Le travail de duplication des médicaments commence par le rassemblement d'une bibliographie composée des brevets internationaux et des publications scientifiques.Innovations, 2010, Maurice Cassier, Marilena Correa (Cairn.info)
Bien que les demandes de brevets internationales aient eu un certain effet compensateur, le nombre total de dépôts de brevets est lui aussi en baisse.Études économiques de l'OCDE, 2007 (Cairn.info)
Après quatre prototypes différents, le boxer au brevet international est terminé en octobre 2015.Ouest-France, Dominique LE LAY, 27/02/2017
La copie ne consiste pas non plus à dupliquer une formule et des procédés qui seraient parfaitement décrits dans les brevets internationaux déposés par les propriétaires.Sciences sociales et santé, 2009, Maurice Cassier, Marilena Corrêa (Cairn.info)
En effet, la part des brevets internationaux dans le total des dépôts de brevets a augmenté de plus de 5 % par an.Reflets et perspectives de la vie économique, 2016, Jérôme Danguy (Cairn.info)
Le travail de copie commence par un travail bibliographique qui mobilise en premier lieu les brevets internationaux, complétés par des articles scientifiques ou des articles publiés dans des revues professionnelles.Sciences sociales et santé, 2009, Maurice Cassier, Marilena Corrêa (Cairn.info)
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