brevet logiciel

Enfin, notons que ces associations militent en faveur de brevets logiciels et d'algorithmes qui sont des freins au progrès technique.Hermès, 2014, Edward J. Arnold (Cairn.info)

Nous émettons dès lors de sérieuses réserves au sujet d’une directive mal préparée sur les brevets logiciels, qui semble profiter davantage aux multinationales qu’aux petits inventeurs.Europarl

Cette logique du brevet-monopole joue à plein maintenant dans les deux domaines parallèles du brevet logiciel et du brevet du vivant.Revue Tiers Monde, 2005, Jean-Pierre Berlan (Cairn.info)

Contrairement aux brevets normaux, qui protègent une invention, les brevets logiciels encouragent en fait l’utilisation abusive des idées.Europarl

Nous nous sommes dit qu'il fallait amplifier l'action telle que celle des brevets logiciels, en donnant les moyens aux citoyens d'aller agir sur le législateur européen.Mouvements, 2014, Nicolas Auray, Simon Cottin-Marx, Samira Ouardi (Cairn.info)