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Sentences with the word brevetées

Ces tâches de valorisation permettent de générer du chiffre d'affaires à partir de solutions brevetées et adaptées aux besoins des clients.Gérer et comprendre, 2014, Guy Caverot, Dominique Philippe Martin, Jean-Claude Boldrini (Cairn.info)
S'il n'était pas un filou, il serait fabricant de souricières brevetées, ou pêcheur de truites à la ligne.Edgar Allan Poe (1809-1849), traduction Félix Rabbe (1834-1900)
Premièrement, des découvertes portant par exemple sur des gènes ne peuvent pas être brevetées.Europarl
Celles-ci peuvent alors empêcher d'autres entreprises d'utiliser les matières génétiques brevetées et exiger des droits de licence élevés.Europarl
Le parcours de ce marin, dépiégeur d'élite, a été évoqué, ainsi que ses nombreuses découvertes de munitions de dépiégeage qui ont été brevetées et sont utilisées partout dans le monde.Ouest-France, 25/02/2014
De ce fait, on évite que, par exemple, les chirurgies esthétiques sur les hommes puissent être brevetées.Europarl
Enfin, les méthodes d'utilisation des gènes de stérilité mâle sont brevetées.Natures Sciences Sociétés, 2014 (Cairn.info)
Dorénavant, le droit des brevets est en train de bloquer l'accès aux ressources génétiques contenues dans les innovations brevetées pour tous ces utilisateurs.Études rurales, 2018, Fréderic Thomas, Julie Labatut, Gilles Allaire (Cairn.info)
Dans un tel contexte, il est clair que les collaborations avec les entreprises augmentent la chance de voir des inventions effectivement brevetées.Économie et Prévision, 2006, Nicolas Carayol(*) (Cairn.info)
Les parties du corps humain ne sont pas brevetées.Europarl
Mais, avec nos demoiselles brevetées ou émancipées, cet absentéisme ne fera que s'étendre et empirer.Charles Turgeon (1855-1934)
Les fictions les plus pertinentes et originales devront être brevetées afin de garantir à leurs auteurs une protection.Marché et organisations, 2020, Thomas Michaud (Cairn.info)
Dès lors, cet ovule n'est plus exclu de la brevetabilité et ses utilisations à des fins industrielles ou commerciales sont susceptibles d'être brevetées.Journal International de Bioéthique, 2017, Alexandra Mendoza-Caminade (Cairn.info)
La quasi simultanéité avec laquelle ces inventions sont brevetées et commercialisées est frappante.Annales historiques de l'électricité, 2005, Philippe Tomsin (Cairn.info)
Ses organismes génétiquement modifiés sont en réalité des chimères génétiques (des assemblages de gènes provenant d'ordre, de règnes, d'espèces différents) et ces chimères sont brevetées.Ecologie & Politique, 2005, Jean-Pierre Berlan (Cairn.info)
Seules les innovations techniques intégrées dans un programme informatique et répondant aux critères requis d’innovation, d’inventivité et d’applicabilité industrielle peuvent être brevetées.Europarl
Les herbes médicinales naturelles de ces pays sont détournées et brevetées par des multinationales rapaces qui veulent ensuite revendre ces produits à des prix inabordables.Europarl
En fait, selon la tradition européenne en matière de brevets, des inventions ne peuvent être brevetées que si elles présentent un caractère technique.Revue Internationale de Droit Economique, 2002, Bernard Remiche (Cairn.info)
De surcroît, le brevetage se traduit par l'interdiction d'utiliser les semences agricoles brevetées.Géographie Économie Société, 2004, Carlo Vercellone (Cairn.info)
En effet, les innovations brevetables ne sont pas toujours brevetées.Revue d'économie politique, 2003, Isabelle Brocas (Cairn.info)
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