cadastrales
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Féminin pluriel de cadastral ( adjectif )
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Sentences with the word cadastrales
Cette opération a été facilitée par la connaissance approfondie de la région et des documents anciens, qu'il s'agisse des registres paroissiaux ou des matrices cadastrales.Histoire & Sociétés Rurales, 2008, Guy Brunet, Pierre Darlu, Dominique Barbero (Cairn.info)
Les livres de l'enregistrement et les matrices cadastrales peuvent fournir la preuve de ce que nous venons d'avancer.Georges Jacques Danton (1759-1794)
La seconde cause tient à l'actualisation des valeurs cadastrales attachées à chaque logement, correspondant à son niveau de confort et à sa superficie.Capital, 09/09/2019, « Hausse des taxes foncières : les propriétaires dindons de la farce »
Servant de support au calcul des impôts locaux, les bases locatives cadastrales sont revalorisées chaque année.Capital, 05/03/2020, « Impôts locaux : voici les hausses déjà actées pour cette… »
Une véritable mosaïque où figurent toutes les parcelles cadastrales avec leur nom.Ouest-France, 14/09/2021
La révision des bases locatives cadastrales pourrait faire flamber la facture.Capital, 05/08/2019, « La suppression de la taxe d'habitation devrait coûter cher aux… »
Il ne fallait pas les confondre, à cause des usurpations, avec les terres des particuliers, d'où l'importance majeure ici des cadastres et des archives cadastrales.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002, Yan Thomas (Cairn.info)
Ce décalage devrait prendre fin en 2026, date à laquelle une révision générale des valeurs locatives cadastrales sera effectuée.Ouest-France, 17/08/2021
La délibération votée en 2015 reste valide mais a dû être complétée car les références cadastrales ont été modifiées.Ouest-France, 25/01/2021
J'avais vu là une application première aux opérations cadastrales qui m'avait particulièrement transporté.Félix Nadar (1820-1910)
Car les valeurs locatives cadastrales, qui servent de base fiscale au calcul des taxes directes locales assises sur votre logement, seront bientôt révisées.Capital, 06/01/2021, « Comment la réforme des valeurs locatives pourrait faire bondir vos… »
Elles sont de faible valeur comme l'indiquent le niveau des baux et les estimations cadastrales.Histoire & Sociétés Rurales, 2011, Laurent Herment (Cairn.info)
Elle renseigne également la nature d'occupation du sol des parcelles cadastrales.Histoire urbaine, 2013, Ézéchiel Jean-Courret, Sandrine Lavaud (Cairn.info)
Évidemment, la qualité de l'interprétation dépend de la localisation des trois trames cadastrales.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2008, Gérard Chouquer (Cairn.info)
L'étude du parcellaire des îlots n'a pu être exhaustive, le remembrement alors en cours de certaines communes ayant rendu indisponibles les informations cadastrales.Annales de géographie, 2006, Marine Linglart, Patrick Blandin (Cairn.info)
Or ces bases cadastrales, calculées à partir d'une photographie du marché locatif de 1970, n'ont jamais été réactualisées depuis.Capital, 02/03/2020, « Impôts locaux : ces villes où la pression fiscale est… »
Les valeurs locatives cadastrales, sur lesquelles reposent le calcul des impôts locaux tels que la taxe foncière, seront bientôt révisées.Capital, 06/01/2021, « Comment la réforme des valeurs locatives pourrait faire bondir vos… »
Cette étude repose sur l'analyse de plus de 26 000 sections cadastrales, dont 5 330 (soit environ 20 %) sont effectivement exposées à un risque industriel.Revue française d'économie, 2015, Marianne Bléhaut (Cairn.info)
Le fossé qu'ont fouillé les professionnels sera soumis à des comparaisons de cartes cadastrales, de différentes époques pour voir à quel parcellaire, antique, médiéval ou moderne, il appartient.Ouest-France, Florence LAMBERT, 21/11/2019
Cette façon d'arpenter, ces dimensions approchées, demanderaient la corroboration d'une lecture technique de cartes cadastrales.Histoire & mesure, 2018, Olivier Reguin (Cairn.info)
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