cadastre
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Sentences with the word cadastre
Celle-ci est elle-même déterminée par la valeur locative du cadastre.Ça m'intéresse, 12/11/2021, « Tout savoir sur le remboursement de la taxe d’habitation »
Au contraire, dans la fuite, on échappe aux segments, aux lignes molaires ou dures, aux sillons, aux frontières et aux cadastres.Chimères, 2013, Alfonso Lans, Lucia Sagradini (Cairn.info)
De compléter le plan du cadastre daté de 1840, l'un des outils de référence.Ouest-France, Benoît ROBERT, 12/08/2016
Il n'est plus question de cadastre ni d'obligation de déclaration de propriété.Histoire & Sociétés Rurales, 2002 (Cairn.info)
Dommage, car en cas de conflit, c'est cet acte sous seing privé qui prime sur le cadastre, simple registre fiscal.Capital, 31/08/2018, « Résidence secondaire à la campagne : nos conseils pour limiter… »
Il s'agit de mettre au point des images pour servir la stratégie militaire et l'élaboration d'un cadastre.Histoire urbaine, 2016, Manuel Charpy (Cairn.info)
Le travail du généalogiste repose sur la recherche et l'analyse des pièces officielles suivantes : registres de l'état-civil, archives départementales, cadastre, archives de la famille, etc.Capital, 26/10/2021, « Généalogiste : compétences, études et rémunération »
Et pas étonnant dès lors que la police municipale ou les services du cadastre soient parfois mis à contribution pour dénicher les cachottiers.Capital, 01/09/2016, « Les propriétaires immobiliers dans le collimateur du fisc »
C'est pour les calculer au plus juste qu'ont été développées les sciences du cadastre et du recensement.Ça m'intéresse, 06/12/2018, « Les riches doivent-ils payer plus d’impôts ? »
Certains vont au bureau du registre, beaucoup moins jusqu'au cadastre.Gouvernement & action publique, 2019, Jacobo Grajales (Cairn.info)
L'administration estime ainsi que les informations de registre et de cadastre correspondent correctement dans moins de 2 % des parcelles rurales.Gouvernement & action publique, 2019, Jacobo Grajales (Cairn.info)
Il aboutira aussi à la création d'un cadastre solaire et d'une application qui aiguillera les usagers, dans leurs projets d'installation de panneaux photovoltaïques.Ouest-France, Elisabeth PETIT, 04/10/2024
Faute de bornage, ces zones ne peuvent être attribuées car non visibles dans le cadastre.Ouest-France, Stéphane BOIS, 06/07/2022
Les terrains, propriétés privées, sont bien identifiés au cadastre.Ouest-France, Gaëlle COLIN, 18/07/2024
Des noms répertoriés, entre 1820 et 1850, dans les cadastres napoléoniens.Ouest-France, Loïc TISSOT, 27/10/2023
Les deux archéologues ont également étudié le cadastre, se sont renseignées sur l'histoire du site.Ouest-France, Jean-Marc PINSON, 29/04/2021
En 1997, un cadastre et les permis de construction sont réintroduits.Hérodote, 2020, Gabriel Fauveaud (Cairn.info)
On propose qu'un organe unique soit mis sur pied pour gérer la protection des forêts et la création d'un cadastre des forêts.Europarl
Au reste, ma mère, qui ne s'étonne de rien, trouvera tout simple que du cadastre vous ayez passé dans la mécanique.George Sand (1804-1876)
Vous recevrez ainsi personnellement les éventuelles objections du cadastre et pourrez en informer à temps le constructeur.Capital, 18/06/2013, « Les contrats de beaucoup de constructeurs de maisons ne respectent… »
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of CADASTRE s. m.
Registre public qui sert à l'assiete des tailles dans les lieux où elles sont reelles, comme en Provence & en Dauphiné. Ce Registre contient la qualité, l'estimation & le nom des proprietaires des fonds de chaque Communauté ou Parroisse. Menage derive ce mot de l'Italien catasto, & de avattare, qui a été fait de ad & de quotus, parce qu'il sert à quottiser. Regulierement on devroit escrire capdastre. Borel le derive de cadun, qui signifie chacun en Languedoc, où principalement la chose est en usage. Ragueau le derive de capitularium, qui est le nom qu'on a donné au registre qui contenoit les capdastres.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.