caducité
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Synonyms of caducité nom féminin
[Droit] nullité, invalidité, prescription
examples
Sentences with the word caducité
Le vieux principe, dans sa caducité, avait engendré malheureusement, engendré des fils de vieillesse, maladifs, rachitiques et pâles.Jules Michelet (1798-1874)
L'autorité compétente pouvait, ensuite, décider d'engager la procédure visant à faire constater la caducité des règles propres au lotissement.Droit et ville, 2015, Vivien Zalewski-Sicard (Cairn.info)
Si l'on tient compte des procès-verbaux de conciliation, des désistements, des caducités et des radiations, 221 dossiers sont passés dans les mains des 40 conseillers prud'homaux.Ouest-France, Mauricette GUITTARD, 17/01/2013
Les autres, dont le cours s'était écroulé, furent frappées de caducité et bientôt abrogées.Les cahiers de la justice, 2020, François Ost (Cairn.info)
Toutes les accusations dont le directoire était l'objet, prouvaient, non pas ses torts, mais sa caducité.Adolphe Thiers (1797-1877)
Ainsi, pourraient être frappées de caducité, par exemple, les clauses d'habitation bourgeoise ou bien encore les servitudes non altius tollendi.Droit et ville, 2015, Vivien Zalewski-Sicard (Cairn.info)
Le reste qui accompagne nostre caducité, semble estre plutost digne de compassion qu'autrement.François de La Mothe Le Vayer (1588-1672)
Les cîmes décharnées qui la couronnent témoignent de sa caducité.Jules Michelet (1798-1874)
Si ses modalités ne sont pas respectées, il peut être frappé de caducité.Capital, 20/09/2021, « Plan conventionnel de redressement : procédure et durée »
Sa caducité est soumise au malentendu inhérent au langage lui-même.Che vuoi ?, 2007, Claude Jeangirard (Cairn.info)
Au cours de ces trajets, certaines frontières franchies en contrebande, d'autres officiellement, témoignent de la caducité de la binarité entre commerce formel et informel.Natures Sciences Sociétés, 2019 (Cairn.info)
Si la nouvelle convocation a bien été honorée, le dossier a entre-temps été clôturé par le tribunal pour caducité.Ouest-France, Didrick POMELLE, 09/10/2025
Ce qui a pour conséquence la caducité de l'appel.Ouest-France, Léa VIRIET, 08/12/2021
D'abord la caducité de la promesse de vente initiale, signée en 2020, et qui n'avait ensuite pas été prorogée.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 20/11/2024
Et aussi la caducité du bail du local où il devait s'installer.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 13/11/2025
La fin de la législature entraîne la caducité des projets et des propositions de loi en instance.Ouest-France, Marie RABIN, 04/08/2025
Une trop grande négligence comme une excessive parure dans les vieillards multiplient leurs rides, et font mieux voir leur caducité.Hegel, 2016, Jean-Marie André (Cairn.info)
Ils travaillaient, souffraient, allaient de l'enfance à la caducité, sous un regard toujours fixé sur eux.Auguste Angellier (1848-1911)
Quelques jours plus tard il considère sa caducité croissante et redouble d'impatience de voir briser les derniers liens qui le retiennent à la vie.Alphonse de Lamartine (1790-1869)
L'amendement 33 insère une clause de caducité pour toutes les mesures d'exécution qui devraient être réexaminées après six mois.Europarl
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of CADUCITÉ s. f.
Estat de ce qui menace ruine. Il se dit tant des hommes que des bastiments.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
