chemin rural
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Sentences with the word chemin rural
Le chemin rural emprunté par cet itinéraire est désormais inscrit au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.Ouest-France, 28/01/2014
Draille (draye), chemin rural, essentiellement pour le passage des troupeaux.Histoire & Sociétés Rurales, 2001, Madeleine Ferrières (Cairn.info)
Ce chemin rural n'est en effet plus affecté à l'usage du public et constitue une charge inutile pour la collectivité.Ouest-France, 21/03/2016
Samedi, une trentaine de personnes étaient réunies en mairie pour procéder à l'inventaire des chemins ruraux de la commune.Ouest-France, 19/12/2019
L'article 79 impose la révision du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée pour tenir compte du recensement des chemins ruraux mené par la commune.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2017 (Cairn.info)
Il nous suffit ici d'évoquer le cas des chemins ruraux.Espaces et sociétés, 2006, Vincent Banos, Jacqueline Candau (Cairn.info)
Sans planification, la desserte viaire de ces énormes îlots, assurée par d'anciens chemins ruraux, s'avère insuffisante.L'Espace géographique, 2018, Élisabeth Dorier, Julien Dario (Cairn.info)
Le propriétaire sollicite, en plus, la cession gratuite d'une partie du chemin rural n° 110 appartenant à la commune et jouxtant son habitation.Ouest-France, 10/12/2020
Le conseil est favorable à la demande d'acquisition d'une surface de 110 m2 de l'accotement du chemin rural jouxtant leur habitation.Ouest-France, 09/07/2021
Un chemin rural, fermé par la mairie, jette le trouble dans le village.Ouest-France, Isabelle MOREAU, 13/01/2021
Là encore, le conseil décide de procéder à l'enquête publique préalable à l'aliénation éventuelle de ces portions de chemin rural.Ouest-France, 04/06/2021
L'article 78 autorise l'échange de parcelles sur lesquelles est établi un chemin rural.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2017 (Cairn.info)
Le défrichage d'un segment d'un ancien chemin rural fait partie d'un projet municipal visant à réhabiliter les cheminements doux sur le territoire.Ouest-France, 20/04/2021
L'aliénation de ce chemin rural, prioritairement aux riverains, apparaît bien comme la meilleure solution.Ouest-France, 13/05/2021
Le chemin rural s'était retrouvé inutilisable à partir de cette époque et la commune avait dû faire appel à une autre entreprise afin de le réhabiliter.Ouest-France, François BOSCHER, 20/09/2021
La commune est en litige avec un agriculteur local, à propos d'un chemin rural disparu dans une parcelle de terre, alors qu'une riveraine demande un accès à son terrain.Ouest-France, 29/04/2021
Une personne demande à acheter une partie d'un chemin rural qui est inutilisable à 90 %.Ouest-France, 23/10/2014
L'itinéraire passe par le hameau, et s'engage ensuite dans un chemin rural d'exploitation forestière qui reste longtemps assez large et déblayé et comprend plusieurs rampes.L'Information géographique, 2020, Sylvie Joublot Ferré (Cairn.info)
Précédemment, un chemin rural existait dans la parcelle concernée, mais pas au même endroit.Ouest-France, 25/01/2021
Dans les négociations, il a été prévu le partage des frais de géomètre, ainsi que les frais notariaux liés à une cession de chemin rural accédant aux bâtiments.Ouest-France, 22/10/2020
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