chemin rural
exemples
Phrases avec le mot chemin rural
Plusieurs conditions permettent ainsi d'éviter que cette opération ne se réalise au détriment de l'affectation à la circulation publique par la disparition du chemin rural.Droit et Ville, 2022, Maxime Boul (Cairn.info)
Le conseil municipal tranche et refuse d'accéder à cette demande, préférant sauvegarder son patrimoine de chemins ruraux.Ouest-France, Delphine LE NORMAND, 21/08/2015
Mais aussi 16 km de chemins ruraux qui peuvent être empruntés à vélo ou encore 273 places de stationnement vélo en centre-ville.Ouest-France, Mathilde LE PETITCORPS, 07/09/2023
Les habitants sont mis à contribution pour réaliser un inventaire des chemins ruraux et sentiers pédestres fléchois.Ouest-France, Léa VIRIET, 31/03/2022
Cinq minutes, pendant lesquelles des habitants non élus, opposés à la désaffectation de chemins ruraux, ont pu défendre leur position.Ouest-France, Olivier CLERC, 15/10/2025
Embarquement pour une balade sur les chemins ruraux.Ouest-France, Patrick GUYOMARD, 04/09/2024
Les journées qui rallongent et les balades sur les sentiers côtiers comme les chemins ruraux peuvent aussi creuser les appétits.Ouest-France, Rose-Marie DUGUEN, Julie DURAND, Delphine VAN HAUWAERT, 29/06/2023
Ce qui était effectivement le cas, mais l'avis avait néanmoins été affiché à l'entrée du chemin rural n° 17 à partir de la route départementale 624.Ouest-France, François BOSCHER, 16/05/2022
La disparition ou l'abandon des chemins ruraux a participé aux phénomènes d'inondations.Ouest-France, Eric de GRANDMAISON, 29/06/2024
La continuité foncière doit être réalisée en respectant les caractéristiques physiques et environnementales du chemin rural substitué.Droit et Ville, 2022, Maxime Boul (Cairn.info)
Il y a là un point de rapprochement entre le régime des chemins ruraux et celui applicable pour l'entrée des biens dans le domaine public.Droit et Ville, 2022, Maxime Boul (Cairn.info)
Ainsi que l'aménagement et l'entretien de chemins ruraux indispensables au transfert des matériaux extraits (250 000 tonnes par an).Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 28/09/2024
Deux haies arborées sur talus, ainsi qu'un chemin rural de liaison, avaient été illégalement arasés.Ouest-France, Jean-Loïc GUERIN, 06/03/2022
L'administration ne peut décider formellement de la fin de l'affectation d'un chemin rural dès lors que l'affectation matérielle est effective.Droit et Ville, 2022, Maxime Boul (Cairn.info)
Une interprétation littérale limitait donc l'aliénation du chemin rural, une fois désaffecté et après enquête publique, à la vente.Droit et Ville, 2022, Maxime Boul (Cairn.info)
Parcourez les chemins ruraux, à l'écart de la ville.Ouest-France, Anouk TOUTAIN, 16/06/2024
Les dispositions en vigueur s'opposaient à toute cession d'un chemin rural en contrepartie d'un autre bien de valeur équivalente conformément au principe d'incessibilité à vil prix.Droit et Ville, 2022, Maxime Boul (Cairn.info)
L'itinéraire passe par le hameau, et s'engage ensuite dans un chemin rural d'exploitation forestière qui reste longtemps assez large et déblayé et comprend plusieurs rampes.L'Information géographique, 2020, Sylvie Joublot Ferré (Cairn.info)
Le chemin rural est dévié en juin 2021.Ouest-France, Romain LE BRIS, 27/01/2023
Cette dernière affaire en date pourrait ainsi permettre aux chemins ruraux de revenir dans le domaine communal.Ouest-France, Éric de GRANDMAISON, 19/02/2025
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