clause + préciser
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Sentences with the word clause + préciser
Cette clause précise une enveloppe budgétaire fermée, autrement dit limite le chiffre d'affaires annuel, les conditions et limites d'évolution des remises et les modalités de révision de ces dispositions.Les Tribunes de la santé, 2019, Catherine Le Galès (Cairn.info)
Mais il apparaît moins conventionnel quand on considère les clauses précisant les modalités de paiement de la rente annuelle.Le Moyen Age, 2009, Isabelle Theiller (Cairn.info)
Concernant la relation entre l'agence et le client cela signifie qu'un contrat doit contenir une clause précisant la durée pendant laquelle les droits d'usage seront garantis.LEGICOM, 1999, Peter Schotthöfer, Alexandre Mazurek (Cairn.info)
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