clauses
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Pluriel de clause ( nom féminin )
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Sentences with the word clauses
La lecture de ces documents n'est pas toujours évidente et certaines clauses peuvent être mal comprises.Capital, 04/05/2021, « Ehpad : ce que préconise la défenseure des droits pour… »
Elle confirme en tout cas l'existence d'une forme de contrôle judiciaire de la constitutionnalité des clauses contractuelles ou conventionnelles.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2001, Alexis Bugada (Cairn.info)
Et il faut des clauses de revoyure, car ces systèmes évoluent avec les pratiques.Ouest-France, Baptiste CESSIEUX, Nicolas BLANDIN, 13/04/2024
Comme toute norme, les clauses imposées par les distributeurs orientent certes les comportements, mais elles ne les déterminent pas complètement.Terrains & Travaux, 2012, Laure Bonnaud, Zouhair Bouhsina, Jean-Marie Codron (Cairn.info)
Seules des clauses de cession spécifiques ou une convention d'utilisation du nom éviteront de finir devant les tribunaux.Capital, 13/04/2021, « Entreprendre : voici comment faire de votre nom une marque… »
Clauses de révision dans les conventions collectives à durée déterminée (en particulier de programmation sociale) : nous n'avons pas connaissance de clauses de l'espèce.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1971 (Cairn.info)
Il ne prévoit pas ce qu'on appelle des « bail out » clauses.Europarl
Des clauses de confidentialité interdisent au top managers d'échanger avec la presse, au risque de se voir confisquer leurs stock-options et autres avantages.Capital, 11/02/2021, « Exxon : la chute du plus arrogant des pétroliers »
On peut également y prévoir des clauses d'agrément, d'inaliénabilité, de préférence, de retrait ou de cession forcée.Capital, 20/11/2020, « Société de libre partenariat : définition, création et fiscalité »
En l'occurrence dans le cadre de la renégociation, l'existence de clauses renforce la position du créancier.Revue française de gestion, 2006, Éric Séverin (Cairn.info)
Cette licence peut aussi être utilisée lorsqu'il y a plusieurs auteurs puisque l'une des clauses aborde cet aspect.Documentaliste-Sciences de l'information, 2006, Wilma Mossink (Cairn.info)
Aujourd'hui, on voit des clauses libératoires à un milliard d'euros.Ouest-France, Pierre GUYON, 05/10/2024
Il existe aussi des clauses de solidarité en matière de défense dans le domaine européen.Ouest-France, Pascal SIMON, 20/10/2016
Depuis l'an passé, un guichet unique encourage les clauses sociales dans les marchés signés avec les acteurs publics.Ouest-France, Olivier BERREZAI, 14/05/2013
On est alors plus disponible pour discuter des clauses, prendre le temps d'échanger, de conseiller.Ouest-France, Corinne PRINTEMPS, 16/01/2013
Les clauses de la convention le permettent ou du moins le facilitent.Ouest-France, Carole TYMEN, 09/06/2020
Donc là on est quand même sur un contrat de prestations funéraires avec des clauses financières.Études sur la mort, 2011, Tanguy Chatel (Cairn.info)
Pour faire votre choix, plusieurs clauses méritent toute votre attention.Capital, 26/02/2019, « Assurance dépendance : les précautions à prendre avant de souscrire »
Un pacte d'actionnaire peut prévoir un certain nombre de clauses dans la limite du respect de la loi et des statuts de la société.Capital, 10/05/2021, « Ce qu'il faut savoir sur le pacte d’actionnaires »
Il faut des clauses de caducité, il faut améliorer la codification.Europarl
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