cohéritier
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Sentences with the word cohéritier
Personne ne parla des cohéritiers attendus ; car personne ne connaissait ce revers cuisant de l'éclatante médaille.Louis Ulbach (1822-1889)
À cette occasion, il s'acquitte des 7 500 livres dues à chacun de ses cohéritiers pour le rachat de la manufacture.Revue du Nord, 2004, Alexis Cordonnier (Cairn.info)
Pour les biens mobiliers corporels et pour les œuvres d'art en particulier, comment permettre aux cohéritiers de contrôler le respect de l'interdiction ?Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, François Derème (Cairn.info)
La durée de vie probable des cohéritiers pourrait également être prise en compte, en plus de celle du repreneur attributaire.Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, François Derème (Cairn.info)
D'ailleurs, ce garçon fut maltraité par ses cohéritiers, et faute d'avoir de quoi poursuivre, il n'en eut jamais aucune raison.Gédéon Tallemant des Réaux (1619-1690)
Pour payer l'arpentage, il faut parfois vendre une partie de ses droits à un cohéritier.Économie rurale, 2012, Michèle Oriol, Véronique Dorner (Cairn.info)
Chaque membre de l'indivision est appelé indivisaire ou cohéritier.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 13/03/2023
Cette clause s'applique en franchise de droits de succession et sans contrepartie pour les cohéritiers.Capital, 13/04/2018, « Succession et contrat de mariage : comment avantager son conjoint »
Si l'un des cohéritiers s'y oppose, les autres peuvent toujours le mettre en demeure de se joindre à eux ou faire désigner un remplaçant.Capital, 08/03/2018, « Succession : comment décider d'un partage amiable des biens avec… »
Par exemple, nous constaterions l'existence de grands propriétaires exclusifs à la place de cohéritiers.Histoire et Sociétés Rurales, 2010, Manoela Pedroza (Cairn.info)
La solution adoptée n'est pas surprenante, puisque, selon une jurisprudence constante, le vol peut parfaitement se concevoir entre copropriétaires, coindivisaires ou cohéritiers.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2015, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)
En 1757, le nouveau fermier ne paie plus que 233 livres, ce qui laisse 27 livres 1 sol à chacun des 8 cohéritiers.Histoire et Sociétés Rurales, 2013, Bernard Bodinier (Cairn.info)
La préservation des intérêts des cohéritiers passe toujours par le maintien du principe d'égalité entre eux.Économie rurale, 2005, Hubert Bosse-Platière (Cairn.info)
Craignant les représailles des cohéritiers établis sur les terres depuis plusieurs générations, deux nouveaux possesseurs cédèrent leurs parcelles en métayage.Économie rurale, 2012, Michèle Oriol, Véronique Dorner (Cairn.info)
Cet argent a certainement permis le remboursement des dettes contractées en raison de la constitution des dots des cohéritiers émigrés ou mariés auparavant.Annales de démographie historique, 2006, Marie-Pierre Arrizabalaga (Cairn.info)
Parfois, une seule personne a déclaré des terres en usufruit possédées par un ensemble de cohéritiers d'un même ancêtre.Histoire et Sociétés Rurales, 2010, Manoela Pedroza (Cairn.info)
Il faut faire un usage réel du droit théoriquement admis par l'ensemble des cohéritiers : l'héritier qui veut faire valoir ses droits doit être sur place.Économie rurale, 2012, Michèle Oriol, Véronique Dorner (Cairn.info)
Ce droit de partage est un droit d'enregistrement qui s'applique sur les partages de biens, meubles et immeubles entre copropriétaires, cohéritiers et coassociés.Capital, 12/10/2019, « Bonne nouvelle pour les divorcés, le droit de partage sera… »
L'héritier qui souhaite se mobiliser au nom et dans l'intérêt commun de ses cohéritiers doit demander une attestation de porte-fort auprès d'une mairie.Capital, 23/04/2021, « Attestation de porte-fort : principe, obtention et exemples »
On ne va pas s'établir si loin que cela, quand on est cohéritier d'un homme qui peut... qui doit mourir, en vous laissant six cent mille dollars.Jules Lermina (1839-1915)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of COHERITIER, IERE s. m. & f.
Qui partage avec un autre une succession. Les procés naissent ordinairement entre plusieurs coheritiers. Ce mot vient du Latin cohaeres.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
