cohéritier
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Sentences with the word cohéritier
Personne ne parla des cohéritiers attendus ; car personne ne connaissait ce revers cuisant de l'éclatante médaille.Louis Ulbach (1822-1889)
Cet argent a certainement permis le remboursement des dettes contractées en raison de la constitution des dots des cohéritiers émigrés ou mariés auparavant.Annales de démographie historique, 2006, Marie-Pierre Arrizabalaga (Cairn.info)
D'autres domaines, qui ont été déclarés, comme des propriétés privées exclusives, étaient dans la pratique entièrement loués ou déjà partagés entre des cohéritiers.Histoire et Sociétés Rurales, 2010, Manoela Pedroza (Cairn.info)
Pour les biens mobiliers corporels et pour les œuvres d'art en particulier, comment permettre aux cohéritiers de contrôler le respect de l'interdiction ?Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, François Derème (Cairn.info)
D'ailleurs, ce garçon fut maltraité par ses cohéritiers, et faute d'avoir de quoi poursuivre, il n'en eut jamais aucune raison.Gédéon Tallemant des Réaux (1619-1690)
Par exemple, nous constaterions l'existence de grands propriétaires exclusifs à la place de cohéritiers.Histoire et Sociétés Rurales, 2010, Manoela Pedroza (Cairn.info)
Chaque membre de l'indivision est appelé indivisaire ou cohéritier.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 13/03/2023
Cette clause s'applique en franchise de droits de succession et sans contrepartie pour les cohéritiers.Capital, 13/04/2018, « Succession et contrat de mariage : comment avantager son conjoint »
Si l'un des cohéritiers s'y oppose, les autres peuvent toujours le mettre en demeure de se joindre à eux ou faire désigner un remplaçant.Capital, 08/03/2018, « Succession : comment décider d'un partage amiable des biens avec… »
Il ne peut plus attaquer un de ses cohéritiers à propos de la réduction d'une libéralité.Revue Internationale du Patrimoine, 2022, Philippe De Page (Cairn.info)
Craignant les représailles des cohéritiers établis sur les terres depuis plusieurs générations, deux nouveaux possesseurs cédèrent leurs parcelles en métayage.Économie rurale, 2012, Michèle Oriol, Véronique Dorner (Cairn.info)
Faut-il au nom de la préservation des exploitations agricoles, en arriver à supprimer la réserve entre cohéritiers ?Économie rurale, 2005, Hubert Bosse-Platière (Cairn.info)
Enfin, lorsqu'elle a pu être mise en œuvre, l'attribution préférentielle a souvent été mal acceptée par les cohéritiers comme en témoigne l'abondance des procès.Tribonien, 2021, Anne Dobigny-Reverso (Cairn.info)
Sans consulter ses cohéritiers, il a vendu de nombreux domaines et a ainsi empoché seul les revenus de la succession.Cahiers du Genre, 2019, Sophie Andreetta (Cairn.info)
Il peut arriver cependant que le père désigne deux cohéritiers universels, qui se partagent également le patrimoine familial.XVIIe siècle, 2009, Christine Dousset (Cairn.info)
La préservation des intérêts des cohéritiers passe toujours par le maintien du principe d'égalité entre eux.Économie rurale, 2005, Hubert Bosse-Platière (Cairn.info)
Parfois, une seule personne a déclaré des terres en usufruit possédées par un ensemble de cohéritiers d'un même ancêtre.Histoire et Sociétés Rurales, 2010, Manoela Pedroza (Cairn.info)
Ce droit de partage est un droit d'enregistrement qui s'applique sur les partages de biens, meubles et immeubles entre copropriétaires, cohéritiers et coassociés.Capital, 12/10/2019, « Bonne nouvelle pour les divorcés, le droit de partage sera… »
L'héritier qui souhaite se mobiliser au nom et dans l'intérêt commun de ses cohéritiers doit demander une attestation de porte-fort auprès d'une mairie.Capital, 23/04/2021, « Attestation de porte-fort : principe, obtention et exemples »
On ne va pas s'établir si loin que cela, quand on est cohéritier d'un homme qui peut... qui doit mourir, en vous laissant six cent mille dollars.Jules Lermina (1839-1915)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of COHERITIER, IERE s. m. & f.
Qui partage avec un autre une succession. Les procés naissent ordinairement entre plusieurs coheritiers. Ce mot vient du Latin cohaeres.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
