commission + examiner
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Sentences with the word commission + examiner
Les commissions examinent des personnels dont les fonctions et les tâches sont tellement différentes qu'il est impossible de les comparer.Commentaire, 2004 (Cairn.info)
Une commission examine actuellement la formation des enseignants en vue de formuler des propositions qui viseraient à l'améliorer.Études économiques de l'OCDE, 2006 (Cairn.info)
Dès le printemps 1897, une commission examine des formules de remplacement et l'année suivante, la substitution du phosphore blanc est résolue grâce à l'emploi du sequisulfure de phosphore.Sciences sociales et santé, 2010, Jean-Claude Devinck (Cairn.info)
Cette commission examine d'abord la recevabilité de la plainte : celle-ci ne peut être présentée après l'expiration du délai d'un an suivant une décision irrévocable mettant fin à la procédure.Après-demain, 2014, Agnès Martinel, Frank Natali (Cairn.info)
La commission examine, pour chaque membre, le degré, de sévérité des peines prononcées au cours de l'ensemble des audiences auxquelles il a participé.Les cahiers de la justice, 2011, Alain Bancaud, Jean-Paul Jean (Cairn.info)
La commission examina les amendements déposés aux premiers articles du projet 261.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1980, Jacques Brassinne (Cairn.info)
La commission examine les propositions et les projets qui lui sont soumis.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1996, Michel Collinge (Cairn.info)
Il n'a pas participé aux discussions avec les commissions examinant le budget proposé.Europarl
Deuxièmement, il est néanmoins toujours primordial que les collègues en commission examinent soigneusement ces rapports.Europarl
Notre commission examine maintenant minutieusement l'harmonisation de la législation en matière de responsabilité civile.Europarl
La commission examine tous les six mois la situation des enfants de moins de deux ans.Journal du Droit des Jeunes, 2016, Christophe Daadouch, Pierre Verdier (Cairn.info)
Dès le milieu des années 1880 des commissions examinaient les modalités de commande, de rémunération (en achat de droits ou d'exemplaires) ou de payement des frais d'impression.Genèses, 2001, Iman Farag (Cairn.info)
Nous laisserons cependant votre commission examiner ce point.Europarl
Outre l'objet principal d'attention (les menus), les commissions examinent les conditions dans lesquelles sont pris les repas.Pour, 2010, Christian Bourdel (Cairn.info)
La commission examine également les demandes et renouvellements d'autorisation de diriger des écoles, en principe tous les quatre ans.Le Mouvement Social, 2019, Caroline Bertron (Cairn.info)
L'après-midi, la commission examine surtout le problème de la représentativité enseignante et les discussions sont très vives.Revue du Nord, 2005, Jean-François Condette (Cairn.info)
Ces commissions examinent principalement les projets et propositions de loi et l'application des mesures politiques prises concernant les familles.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2017, Élodie Tallier (Cairn.info)
Une commission examine d'abord les candidatures et définit une date à laquelle un agent peut être promu au plus tôt.Ouest-France, Yann-Armel HUET, 07/08/2010
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