commission militaire
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Sentences with the word commission militaire
La commission militaire vit son moment de gloire et exile autant les noirs libres que les blancs, quand ils ne sont pas exécutés.Hypothèses, 2014, Romy Sánchez (Cairn.info)
Mais la commission militaire ne devait point agir ainsi.Émile Gaboriau (1832-1873)
Ces actions devraient également aider la commission militaire mixte chargée d'organiser le déploiement d'une force de maintien ou de respect de la paix.Europarl
Cette mesure n'est pas prévue par le jugement prononcé par la commission militaire.Multitudes, 2008, Jean-Claude Paye (Cairn.info)
Ont également été numérisés des dossiers émanant du comité de sûreté générale, des documents provenant des tribunaux ou commissions militaires et des dossiers relatifs aux prêtres réfractaires en 1796.Ouest-France, Thierry Dubillot, 29/11/2017
Il reste ainsi à établir par exemple si le juge d'instruction siège avec la commission militaire.Histoire, économie α société, 2009, Fabien CARDONI (Cairn.info)
Pourtant, à l'automne 1917, un médecin autrichien d'une commission militaire volante revint sur cette décision.Cliniques méditerranéenne, 2012, Laura Sokolowsky, Jean-Claude Maleval (Cairn.info)
En effet, malgré leurs indéniables différences, l'office comme la commission militaire appuyée sur l'entreprise répondaient à un même mode de délégation de l'autorité.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2014, Arnaud Guinier (Cairn.info)
Malgré la possibilité de ce droit dans les systèmes de cours civiles et de cours martiales, aucune commission militaire n'a accordé une telle requête.Archives de politique criminelle, 2007, Diane Marie Amann (Cairn.info)
Si la commission militaire centrale ne s'est pas exprimée sur le sujet, les déclarations se sont multipliées ces dernières années.Outre-Terre, 2010, Mathieu Duchâtel (Cairn.info)
De juillet à décembre 1979, il parcourut le pays avec une commission militaire de cinquante à soixante officiers supérieurs.La Planification stratégique, 2016, Philippe Sidos (Cairn.info)
La commission militaire provinciale comble alors le manque en faisant office d'instance d'appel.Politix, 2013, Adam Baczko (Cairn.info)
Ce fait posé, il n'y avait plus rien à dire, et la commission militaire était de droit.Albert Du Casse (1813-1893)
Il faut les faire juger de nouveau par une commission militaire, et faire fusiller les coupables.Adolphe Thiers (1797-1877)
Une de ses lettres fut saisie, et l'empereur ordonna qu'on l'arrêtât, et qu'on le fît passer devant une commission militaire.Claire-Élisabeth-Jeanne Gravier de Vergennes Rémusat (1780-1821)
La loi n'accorde pas aux détenus le droit d'être jugé rapidement, même devant une commission militaire.Multitudes, 2008, Jean-Claude Paye (Cairn.info)
Mais à la fin du mois d'août 2006, aucun de ces détenus n'avait encore été jugé par une commission militaire.Archives de politique criminelle, 2007, Diane Marie Amann (Cairn.info)
En janvier 1794, le tribunal fut remplacé par une commission militaire, avant d'être rétabli dans sa forme révolutionnaire le 13 mars 1794.Annales Historiques de la Révolution Française, 2019, Emmanuel Ravestein (Cairn.info)
Le tribunal révolutionnaire et la commission militaire jugèrent à eux deux environ 1 200 personnes et en exécutèrent 478, en majorité pour cause de fédéralisme.Annales historiques de la Révolution française, 2006, Stephen Clay (Cairn.info)
Il parvint à le prendre avec sa femme, et les envoya l'un et l'autre devant une commission militaire, qui fit fusiller ces deux infortunés.Adolphe Thiers (1797-1877)
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