comparaissait
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Sentences with the word comparaissait
En plus de sa condamnation, la quinquagénaire, qui comparaissait détenue, a reçu une obligation de soins.Ouest-France, 28/01/2020
Un ancien couple comparaissait devant la justice pour s'expliquer à propos l'état de santé de l'enfant de la prévenue.Ouest-France, 07/04/2021
Les faits remontent à mars dernier, mais le contrevenant comparaissait lundi.Capital, 25/01/2020, « Il installe une selle sur sa trottinette et écope d'une… »
Un homme de 24 ans comparaissait, hier, au tribunal correctionnel.Ouest-France, 06/04/2021
La mère de famille comparaissait pour soustraction à ses obligations légales compromettant la santé et la sécurité de son enfant.Ouest-France, 25/07/2019
Lundi, c'était la cinquième fois qu'elle comparaissait pour ce délit.Ouest-France, 22/10/2019
En correctionnelle (première instance et appel), le président n'avait pas d'obligation de demander au prévenu qui comparaissait seul s'il voulait un avocat.Les Cahiers de la Justice, 2013, Jean Danet (Cairn.info)
Si le prévenu comparaissait pour cinq vols, il a siphonné, pendant cette période, les réservoirs de dizaines de bus, camions, tracteurs et voitures.Ouest-France, 22/01/2021
Il comparaissait, hier, dans le cadre d'une comparution immédiate pour vol avec effraction en récidive.Ouest-France, 17/05/2021
Hier, l'un d'eux, qui comparaissait libre, est reparti entre deux policiers vers la maison d'arrêt.Ouest-France, Patrick GUYOMARD, 29/11/2016
Lundi 7 septembre 2020, il comparaissait déjà à ce même tribunal pour des faits d'évasion.Ouest-France, 08/09/2020
Certes, l'article 55 de la loi imposait leur présence aux côtés du mineur lorsque celui-ci comparaissait au fond, en audience publique.Journal du Droit des Jeunes, 2008, Patrick Henry (Cairn.info)
Le juge pourra vérifier une plus large panoplie d'arguments que si le défendeur comparaissait.Droit et société, 2007, Barbara Truffin (Cairn.info)
Au-delà de ce seuil, si le prévenu ne comparaissait pas, il était jugé contradictoirement sans qu'un conseil ne puisse être entendu ou le représenter.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2011, André Giudicelli, Jean Danet (Cairn.info)
L'homme qui comparaissait devant la cour de justice le 24 janvier 1945 était un vieil homme âgé de bientôt 77 ans.Histoire de la Justice, 2019, Catherine Fillon (Cairn.info)
En réalité, c'était lui l'accusé, qui comparaissait devant les conséquences de son acte.Auguste Angellier (1848-1911)
A trois mois de là il comparaissait devant le juge d'instruction.Arsène Houssaye (1815-1896)
L'épouse du mis en cause comparaissait pour recel d'abus de faiblesse.Ouest-France, 02/06/2021
Sweat à fermeture éclair noir, les épaules un peu tombantes, le prévenu qui comparaissait pour des faits d'escroqueries en récidive, est peu bavard.Ouest-France, 02/03/2021
L'homme qui comparaissait devant la cour de justice en ce 24 janvier 1945 était un vieil homme âgé de bientôt 77 ans.Histoire de la Justice, 2008, Catherine Fillon (Cairn.info)
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