comparaissait
Formes
exemples
Phrases avec le mot comparaissait
Lui aussi comparaissait, lundi, pour recel et complicité.Ouest-France, Benoit LE BRETON, 26/04/2016
En correctionnelle (première instance et appel), le président n'avait pas d'obligation de demander au prévenu qui comparaissait seul s'il voulait un avocat.Les Cahiers de la Justice, 2013, Jean Danet (Cairn.info)
L'homme qui comparaissait devant la cour de justice en ce 24 janvier 1945 était un vieil homme âgé de bientôt 77 ans.Histoire de la Justice, 2008, Catherine Fillon (Cairn.info)
Au-delà de ce seuil, si le prévenu ne comparaissait pas, il était jugé contradictoirement sans qu'un conseil ne puisse être entendu ou le représenter.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2011, André Giudicelli, Jean Danet (Cairn.info)
Les faits remontent à mars dernier, mais le contrevenant comparaissait lundi.Capital, 25/01/2020, « Il installe une selle sur sa trottinette et écope d'une… »
Le juge pourra vérifier une plus large panoplie d'arguments que si le défendeur comparaissait.Droit et société, 2007, Barbara Truffin (Cairn.info)
Hier, le prévenu de 59 ans comparaissait devant le tribunal judiciaire.Ouest-France, Tiphaine LE BERRE, 11/05/2021
En réalité, c'était lui l'accusé, qui comparaissait devant les conséquences de son acte.Auguste Angellier (1848-1911)
A trois mois de là il comparaissait devant le juge d'instruction.Arsène Houssaye (1815-1896)
L'homme qui comparaissait devant la cour de justice le 24 janvier 1945 était un vieil homme âgé de bientôt 77 ans.Histoire de la Justice, 2019, Catherine Fillon (Cairn.info)
Certes, l'article 55 de la loi imposait leur présence aux côtés du mineur lorsque celui-ci comparaissait au fond, en audience publique.Journal du Droit des Jeunes, 2008, Patrick Henry (Cairn.info)
Elle était finalement revenue sur sa première version, et comparaissait hier pour faux témoignage.Ouest-France, Léa VIRIET, 06/10/2021
Le prévenu de 39 ans comparaissait, hier devant le tribunal pour des vols, conduite sous stupéfiants sans permis de conduire et refus d'obtempérer.Ouest-France, Hugo DESHORS, 02/08/2024
Un homme comparaissait pour alcool au volant, hier.Ouest-France, Pauline LAUNAY, 20/11/2020
Hier, une femme comparaissait devant le tribunal correctionnel.Ouest-France, Justine PIRON, 16/04/2024
Si cette dernière hypothèse peut et doit sans doute être envisagée dans certaines affaires, notamment celles où l'accusé comparaissait libre, elle paraît, souvent, difficilement concevable.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, François Cordier (Cairn.info)
Nous nous sommes déplacés sur les lieux, notamment à l'occasion d'un procès d'assises où comparaissait l'accusé, puis d'un procès en appel un an plus tard.Sens-Dessous, 2016, Nadia Taïbi (Cairn.info)
Il comparaissait libre devant les assises et s'était depuis réinséré en travaillant comme cordiste dans une société vannetaise.Ouest-France, Maël FABRE, 25/10/2016
Lui aussi comparaissait, hier, pour recel et complicité.Ouest-France, Benoit LE BRETON, 26/04/2016
Le prisonnier qui comparaissait pour avoir menacé et calomnié une surveillante est sorti de ses gonds avant de partir.Ouest-France, Mariette THOM, 16/03/2021
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
