compensation écologique
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Sentences with the word compensation écologique
Cette tension à l'œuvre dans l'opérationnalisation de la compensation écologique vient préciser la transformation de la rationalité en valeur dans les politiques de la nature.L'Année sociologique, 2021, Stéphanie Barral (Cairn.info)
Au vu de l'ensemble de ces éléments, la place réservée à la compensation écologique dans le contentieux de l'annulation n'est pas prépondérante.Natures Sciences Sociétés, 2018, Marthe Lucas (Cairn.info)
Encore la compensation écologique se distingue-telle de l'antichrèse in solutum en ce qu'elle vise l'extinction d'une dette future, non encore contractée.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
Cette énumération sans doute non exhaustive illustre la transversalité de la compensation écologique à l'image de celle du droit de l'environnement.Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Marthe Lucas (Cairn.info)
À première vue, la compensation écologique correspond davantage à l'antichrèse égyptienne (hoti) qu'à l'antichrèse babylonienne.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
En quoi consiste le mécanisme de compensation écologique dans son ensemble, le législateur ne le dit pas.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
Autrement dit, il faut à la fois pouvoir diriger et contrôler la compensation écologique, mais aussi déléguer sa mise en œuvre dans des situations concrètes.Natures Sciences Sociétés, 2018 (Cairn.info)
La compensation écologique entend travailler sur un territoire donné, délimité.Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Blanche Lormeteau (Cairn.info)
Certains pays ont remis en cause leur mise en œuvre de la compensation écologique et proposent des pistes d'amélioration.Sciences Eaux & Territoires pour tous, 2016, Anne-Charlotte Vaissière, Adeline Bierry, Fabien Quétier (Cairn.info)
Une série de mesures de compensation écologique et d'évitement des zones sensibles avaient été arrêtées.Ouest-France, 22/09/2018
Car la compensation écologique a au moins ce mérite d'obliger les agents destructeurs de biodiversité à rembourser leurs dettes.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
C'est par ce biais que se construisent progressivement des normes en matière de compensation écologique.Natures Sciences Sociétés, 2018, Xavier Arnauld de Sartre, Isabelle Doussan (Cairn.info)
Ensemble, ces propositions renforcent l'idée que le droit contemporain de l'environnement réactive, via la compensation écologique, une manière analogiste ou réicentrée d'opérer en droit.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
Ces coûts sont également importants pour les choix en termes d'organisation de la compensation écologique.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Coralie Calvet, Jean-Michel Salles (Cairn.info)
Du moins, est-ce une piste que l'on se propose de suivre pour une réinterprétation de la compensation écologique dans une perspective a-moderne, -i.e.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
En plus de tous les défauts décrits, la compensation écologique souffre d'un déficit social, humain et culturel.Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Benoît Grimonprez (Cairn.info)
Entre un développement durable et une croissance mesurée, il y aurait donc la compensation écologique.Futuribles, 2021, Sylvain Pioch (Cairn.info)
Cette assertion, qui a presque vingt ans, prend un sens particulier au regard des débats sur la compensation écologique.Natures Sciences Sociétés, 2018, Xavier Arnauld de Sartre, Isabelle Doussan (Cairn.info)
Pour un projet de ce type, la loi impose à la collectivité des mesures de compensation écologique.Ouest-France, Thibaud GRASLAND, 19/02/2020
C'est pourquoi il convient de mettre fin à cet amalgame grâce à une caractérisation juridique de ce que devrait être la compensation écologique.Revue Juridique de l'Environnement, 2013 (Cairn.info)
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