compensation écologique
exemples
Phrases avec le mot compensation écologique
Ainsi, l'approche polanyienne éclaire sous un nouveau jour la compensation écologique comme instrument de politique publique.Revue Française de Socio-Économie, 2022, Rémy Petitimbert (Cairn.info)
Un aspect important de la compensation écologique est la question de sa durée.Natures Sciences Sociétés, 2018, Isabelle Doussan (Cairn.info)
Une possible antichrèse au sens civiliste, la compensation écologique pourrait encore rappeler la pratique du vif-gage dans l'ancien droit.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
En revanche, pour les impacts sur des éléments de biodiversité à enjeu fort, seule une compensation écologique stricte (in kind) est possible.Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Julien Hay (Cairn.info)
La compensation collective agricole visant à consolider l'économie agricole ne doit pas être assimilée à la compensation écologique et inversement.Droit et ville, 2017, Marthe Lucas (Cairn.info)
De plus, pour l'aménageur, la compensation écologique doit se caractériser par une action additionnelle à celle des politiques publiques menées en la matière.Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Lucie Dupont (Cairn.info)
Pour conclure disons que l'analyse que nous avons proposée de la compensation écologique pourrait être reconduite avec l'étude d'autres mécanismes.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
L'hypothèse selon laquelle la compensation écologique relèverait d'une conception juridique analogiste, reposant sur le dispositif du sacrifice, pourrait alors être confirmée.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
La compensation écologique répond à l'impératif d'équivalence écologique qui présuppose une certaine fongibilité des éléments atteints.Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Blanche Lormeteau (Cairn.info)
De nouvelles fonctionnalités sont aussi envisagées, comme celle d'espace de compensation écologique désormais nécessaire pour tout projet d'aménagement urbain.Économie Régionale et Urbaine, 2017, Françoise Jarrige, Coline Perrin (Cairn.info)
L'opérationnalisation des politiques de compensation écologique traduit donc l'expression de choix sociaux sur le type de nature à protéger.L'Année sociologique, 2021, Stéphanie Barral (Cairn.info)
La compensation écologique est appliquée non sans difficultés, en particulier lorsqu'il s'agit de définir le montant et la durée de la compensation.Ecologie et Politique, 2013, Richard Balme (Cairn.info)
Trois textes s'interrogent, eux, sur l'aspect organisationnel et nous montrent comment se met en œuvre la compensation écologique.Natures Sciences Sociétés, 2018, Xavier Arnauld de Sartre, Isabelle Doussan (Cairn.info)
Cette assertion, qui a presque vingt ans, prend un sens particulier au regard des débats sur la compensation écologique.Natures Sciences Sociétés, 2018, Xavier Arnauld de Sartre, Isabelle Doussan (Cairn.info)
Une réitération du vif-gage médiéval, la compensation écologique évoque encore l'antichrèse des droits antiques.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
L'actualité autour de la compensation écologique s'est accélérée au cours de la dernière décennie.Natures Sciences Sociétés, 2018, Xavier Arnauld de Sartre, Isabelle Doussan (Cairn.info)
La compensation écologique par l'offre est devenue aujourd'hui l'objet de toutes les attentions.Revue internationale de droit économique, 2015, Charles-Hubert Born (Cairn.info)
Ensemble, ces propositions renforcent l'idée que le droit contemporain de l'environnement réactive, via la compensation écologique, une manière analogiste ou réicentrée d'opérer en droit.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
La compensation écologique a été introduite en droit français par la loi relative à la protection de la nature du 10 juillet 1976.Droit et ville, 2017, Marthe Lucas (Cairn.info)
Nous pourrions alors être tentée de rechercher, dans la typologie des antichrèses antiques, de quelle forme la compensation écologique se rapprocherait le mieux.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Sarah Vanuxem (Cairn.info)
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