compenser + suppression
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Sentences with the word compenser + suppression
Cette diversification vient compenser la suppression des sorties d'essai.Journal Français de Psychiatrie, 2011, Cécile Castaing (Cairn.info)
Cet argent est destiné à compenser les suppressions d'emplois intervenues depuis 2008 dans le cadre d'un plan national de restructuration des sites de défense.Ouest-France, Thierry DUBILLOT, 18/06/2011
Comment compenser la suppression d'une zone humide ?Ouest-France, Olivier PAULY, 15/01/2024
Cette hausse devait compenser la suppression de la part salariale de la cotisation maladie en janvier 2018 et de la cotisation chômage en octobre de la même année.Gestion et finances publiques, 2019, Jean-François Calmette (Cairn.info)
Cette mesure, prévue par la loi de finances 2014 (promulguée fin 2013), est censée compenser la suppression du jour de carence dans la fonction publique.Capital, 06/10/2014, « Les arrêts maladie des fonctionnaires davantage contrôlés »
Certaines collectivités ont notamment à compenser la suppression de la taxe d'habitation pour les résidences principales.Ouest-France, Erwan ALIX, 30/08/2023
Des décisions prises notamment pour compenser la suppression de la taxe d'habitation pour les résidences principales.Ouest-France, Juliette LE CHEVALLIER, 28/08/2023
Il s'agit de compenser la suppression de l'abattement de 20% autrefois applicable aux adhérents de tels organismes.Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2011, Guillaume Drago (Cairn.info)
Pour compenser la suppression de la taxe d'habitation pour les communes, le gouvernement prévoit de transférer la taxe foncière que nous percevons actuellement vers ces dernières.Capital, 08/08/2019, « Frais de notaire : les départements insistent pour obtenir une… »
Le dégraissage des services de douane, au lieu de prendre des dispositions pour compenser la suppression des frontières intérieures, en dit long à ce sujet.Europarl
Cette mesure vient compenser la suppression du jour de carence dans la fonction publique.Capital, 06/10/2014, « Les arrêts maladie des fonctionnaires davantage contrôlés »
Et les régions refusent de prendre en charge les dessertes interrégionales, ou de compenser leur suppression par la création de nouveaux services régionaux.Transports Urbains, 2005, Jean Sivardière (Cairn.info)
La limite d'âge sera portée à 59 ans en 2005, mais le bénéfice de l'indemnisation sera étendu jusqu'à 65 ans, pour compenser la suppression de la pension de chômage.Études économiques de l'OCDE, 2004 (Cairn.info)
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