concernées
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Sentences with the word concernées
Sur les 15 parcelles concernées, 1 058 m² (lots 39 et 40) ont déjà été achetés (décision du conseil du 25 janvier).Ouest-France, Michèle BESSON, 19/05/2021
Il est également important que les parties concernées aient des droits.Europarl
Vous pouvez consulter l'ensemble des villes concernées dans cet arrêté.Capital, 13/10/2020, « Plus-value immobilière : l'abattement exceptionnel pourrait être étendu au-delà des… »
Depuis le 27 juillet, certaines rues passantes sont concernées par le retour du masque en extérieur.Géo, 28/07/2021, « Les départements français où le port du masque en extérieur… »
Quatorze victimes sont concernées, pour un préjudice de 8 000 €.Ouest-France, 20/01/2021
Avant l'application de cette sanction, les personnes concernées reçoivent une lettre recommandée avec accusé de réception, adressée par le maire.Capital, 17/11/2021, « Recensement : obligation, personnes concernées et démarches »
Cette dimension politique est accentuée par l'identité des personnes qui se trouvent désormais concernées par les enquêtes et les poursuites conduites par le procureur financier.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2014, Etienne Vergès (Cairn.info)
Ils sont du domaine de la justice, quelles que soient les institutions concernées.Ouest-France, Jeanne Emmanuelle Hutin, 14/10/2018
Les huit maisons évacuées dans l'urgence et bientôt démolies ne sont pas les seules concernées par les cavités.Ouest-France, Élodie DARDENNE, 26/06/2021
Elle le doit aux deux parties concernées et à la communauté internationale.Europarl
Sont tout d'abord concernées les entreprises créées avant le 31 janvier 2021.Capital, 18/10/2021, « Entrepreneurs, indépendants : le formulaire pour le dernier fonds de… »
Cette mesure, loin d'être symbolique, permettrait de rassurer les entreprises concernées.Confluences Méditerranée, 2021, Syal Roux Khan, Paul-Arthur Luzu (Cairn.info)
Cette mesure a pu être prise d'autant plus facilement que la ville contrôle, plus ou moins directement, un très grand nombre d'activités concernées.Revue d'Economie Régionale et Urbaine, 2015, Didier Chabanet, Steven Coissard, Arnaud Lacheret (Cairn.info)
Cette méthode de nettoyage des données nous permet de corriger les valeurs extrêmes d'une distribution sans supprimer les observations concernées.Revue française d'économie, 2020, Nacera Yeddou (Cairn.info)
Cette procédure rend l'affiliation obligatoire pour l'ensemble des entreprises et des salariés des branches concernées.Retraite et société, 2007, Lucy Ap roberts (Cairn.info)
Mais contrairement aux militaires, il n'y a aucun chiffrage sur le nombre de personnes concernées.Capital, 04/11/2020, « Pourquoi certains retraités étrangers vont voir leur pension française augmenter »
Pour vous aider, voici les zones à risque concernées par le paludisme.Géo, 05/11/2018, « Paludisme : quelles sont les zones à risque ? »
Si non, la somme de 195 € est appelée auprès des familles concernées.Ouest-France, 02/11/2017
Toutes les générations sont concernées, des 2 ans aux 8 ans, avec des taux de réclamation allant de 8 000 € à 15 000 €.Ouest-France, 16/09/2017
Cette dernière proposition sera rejetée dès le lendemain par les trois formations politiques concernées.Le Courrier des Pays de l'Est, 2004, Liliane Petrovic (Cairn.info)
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