conclu
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Sentences with the word conclu
Au point que même les gendarmes en ont conclu à l'annulation de leur manifestation.Ouest-France, 13/06/2021
Ce mariage fut conclu ; il fit quelque temps le bonheur de son frère.Alphonse de Lamartine (1790-1869)
Le pacte successoral est un acte conclu devant deux notaires.Capital, 21/10/2020, « Pacte successoral : pourquoi et comment le conclure ? »
Il peut être conclu pour un temps plein ou un temps partiel (20 heures hebdomadaires minimum).Capital, 14/01/2019, « Qu'est-ce que le parcours emploi compétences ? »
Les participants ont conclu leur débat sur les avantages et les inconvénients de l'évolution.Ouest-France, 27/04/2018
Le prêt peut aussi être conclu sans taux d'intérêt, ce qui est souvent le cas dans un cadre familial.Capital, 20/01/2022, « Prêt entre particuliers : caractéristiques et déclaration fiscale »
Cette obligation de résultat à la charge de l'exploitant persiste, même si celui-ci a conclu un contrat destiné à la remise en état du site.Revue Juridique de l'Environnement, 2012, Samuel Deliancourt (Cairn.info)
Le conseil municipal a conclu qu'aucun critère n'est rempli, tant au regard de la domanialité publique, que de la réglementation des édifices cultuels.Ouest-France, 10/03/2021
Il a conclu son propos par ses voeux à la population.Ouest-France, 21/01/2018
Il est certain que nous avons conclu l'accord sur l'accès aux documents.Europarl
Le prêt entre particuliers est une formule de financement conclu directement par des personnes physiques, sans recourir à un établissement de crédit.Capital, 20/01/2022, « Prêt entre particuliers : caractéristiques et déclaration fiscale »
Elle admit qu'elle s'était interrogée à ce propos, mais elle avait conclu qu'elle agissait différemment dans son rêve.Le Coq-héron, 2017, Ghislaine Boulanger, Catherine Petiteau (Cairn.info)
Dit plus simplement, l'inscription dans une école secondaire n'ayant conclu aucune convention de partenariat n'apporte pas de pondération favorable.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2013, Nathalie Ryelandt (Cairn.info)
Elle a donc conclu que les dommages résultant des changements climatiques violaient dès lors les obligations constitutionnelles.Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Christel Cournil (Cairn.info)
Elle avait conclu à quatre cas de mauvaise administration et cela a pesé au moment de son élection.Revue française d'administration publique, 2020, François Lafarge, Eleftheria Neframi, Michel Mangenot (Cairn.info)
L'accord peut être conclu via une convention ou un accord collectif de travail signé par l'employeur et les représentants d'organisations syndicales représentatives dans l'entreprise.Capital, 14/10/2021, « Accord de participation : principe et conditions »
Pendant la période de mobilité volontaire sécurisée, le contrat de travail conclu entre le salarié et l'entreprise d'origine est suspendu.Capital, 15/11/2021, « Mobilité volontaire sécurisée : définition, bénéficiaires et démarches »
Une décision qui semble contraire à l'accord conclu par les partenaires sociaux en 2010.Ouest-France, Christina BRUN, 09/02/2021
Ils défendront l'altération de discernement à laquelle ont conclu les experts.Ouest-France, Jean-François MARTIN, 07/07/2021
Cette réduction était accordée sous réserve que le contrat ait été conclu pour une durée d'au moins six ans.Retraite et société, 2006, Anne Lavigne (Cairn.info)
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