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conclue

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Sentences with the word conclue

Affaire conclue, qui n'a pas cessé d'être diffusé pendant le confinement, répond aussi à des consignes strictes.Ouest-France, 11/05/2020
Et ils étaient dans la joie de cette affaire conclue.Émile Zola (1840-1902)
Lorsque la convention d'indivision est conclue pour une durée indéterminée, aucun des indivisaires n'a le droit d'exiger la vente du bien pour obtenir sa part.Capital, 15/02/2019, « Indivision : définition et fonctionnement »
Cette convention est conclue pour une durée minimale de 6 ans.Capital, 25/05/2021, « Logement conventionné : définition et conditions »
Une convention de trente ans est conclue avec les communes mettant le foncier à disposition.Ouest-France, Clémence HOLLEVILLE, 22/02/2021
Si celui-ci est identique à celui qui avait été négocié lors de la vente, la transaction est conclue.Capital, 05/12/2014, « Propriétaires, que faire si la mairie préempte votre logement ? »
Cette possibilité n'est pas reconnue par le droit, ce qui implique qu'une telle licence conclue par un auteur pourrait se voir privée d'effet.L'Observatoire, 2020, Julie Groffe-Charrier (Cairn.info)
Ils avaient mis en vente la maison, et, heureusement, elle a été conclue juste avant qu'on commence.Ouest-France, Philippe RICHARD, 21/10/2016
Après étude, une convention tripartite entre la municipalité, la paroisse et le patrimoine a été conclue récemment.Ouest-France, 15/04/2021
Espérons que, du moins, c'est une affaire dite et conclue au profit des mœurs et du bon sens.Auguste Du Roure de Beaumont (1783-1858)
La vente ne peut donc être conclue par un simple accord verbal téléphonique, sauf si le client est à l'origine de l'appel.Capital, 29/05/2020, « Démarchage, virement des fonds… ces cas où les assurances abusent »
Cette vente fut conclue pour la somme de 38 000 livres.XVIIe Siècle, 2019, Maxim Boyko (Cairn.info)
Chaque don ou dépôt donnera lieu en effet à une convention conclue entre la direction des services d'archives et les propriétaires.Savoirs, 2005 (Cairn.info)
Dans les deux cas, l'affaire s'est conclue par la relaxe des mis en cause.Plein droit, 2021, Claire Rodier (Cairn.info)
Deuxièmement, une convention d'arbitrage doit avoir été conclue entre le service de médiation et l'entreprise concernée.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1999, Franklin Dehousse, Tania Zgajewski (Cairn.info)
Même si la vente définitive n'est pas encore conclue, vous êtes engagé vis-à-vis du vendeur depuis que vous avez signé le contrat de réservation.Capital, 22/06/2012, « Signature définitive : c'est le moment de passer le contrat… »
Bref, le client idéal avec qui la vente devrait être vite conclue, peut-être dès la première visite.Capital, 05/06/2012, « Recherche : les offres de biens immobiliers issues des particuliers… »
Elle a offert une prestation sans saveur, conclue par un partage des points aussi équitable que triste.Ouest-France, 21/08/2020
Celle-ci a été conclue pour une durée de douze ans à compter du 31 décembre 2003.Ouest-France, 07/11/2013
Cette journée s'est conclue par un débat sur la question de savoir comment les opérateurs peuvent coopérer avec les éditeurs pour créer des services rémunérateurs.Documentaliste-Sciences de l'information, 2001, Bernadette Ferchaud (Cairn.info)
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