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condamnations

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Sentences with the word condamnations

Il a quatre condamnations à son casier judiciaire et est en période de sursis d'une précédente condamnation.Ouest-France, 13/10/2018
Les condamnations pour mauvais traitement des animaux sont aussi assez fréquentes.Ernest Michel (1837-1896)
Celle-ci indique si la personne interpellée a des contraventions ou des condamnations pénales impayées.Capital, 13/04/2021, « Les délinquants devront bientôt abandonner leur cash pour rembourser leurs… »
En 2013, quelque 543 condamnations avaient été prononcées, rappelaient cette semaine les parlementaires au moment du vote de la loi.Capital, 12/06/2015, « Violation de domicile : enfin une loi pour aider les… »
La femme a déjà eu 16 condamnations pour divers vols et escroqueries, bien que la série s'arrête en 2012.Ouest-France, 17/05/2021
Mais, hormis ces cas d'abus caractérisés, les condamnations aux prud'hommes (pour requalification de contrat par exemple) et, plus encore, au ­pénal sont rarissimes.Capital, 04/01/2011, « Jusqu’où exploiter (légalement) les stagiaires ? »
Son absence, son état de récidive, et les neuf condamnations inscrites à son casier judiciaire n'ont pas plaidé en sa faveur.Ouest-France, 15/12/2020
Malgré son jeune âge, l'homme a cinq condamnations à son casier judiciaire, des sursis et d'autres affaires en cours.Ouest-France, 09/03/2021
Quelles pesantes dissertations, quels magnifiques plaidoyers, quelles superbes condamnations découleront de ma plume !George Sand (1804-1876)
L'accusé compte déjà six condamnations à son casier judiciaire, pour des recels de vol, un abus de confiance ou encore une escroquerie.Capital, 19/11/2020, « Un couple se paie une vie rêvée avec des chèques… »
D'abord le fait que la plupart des condamnations sont des très courtes peines, durant lesquelles il est impossible de construire un quelconque projet éducatif.Le sociographe, 2015, Laurent Mucchielli, Ahmed Nordine Touil (Cairn.info)
D'abord, ils sont obligatoires dans les condamnations à la question.Revue du Nord, 2009, Renée Martinage (Cairn.info)
D'ailleurs un excès de condamnations lourdes ou légères manifesterait une autre forme d'échec de la régulation pénale.LEGICOM, 2009, Jean Frayssinet (Cairn.info)
Dans une optique similaire, les sanctions contre les mariages simulés ont été renforcées, allant parfois jusqu'à des condamnations pénales.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2007, Véronique Bertile, Alexis Le Quinio, Xavier Magnon (Cairn.info)
Néanmoins, les contrôles restent rares, les condamnations se font attendre et la mode persiste parmi les plus riches.Géo, 22/01/2019, « Le succès des guépards comme animal de compagnie menace l'avenir… »
A délit comparable, ils prononcent des condamnations à peu près équivalentes à celles infligées dans les autres pays européens.Capital, 15/03/2016, « Délinquance : des prodédures coûteuses... pour des peines peu appliquées »
Presque en décalage avec son casier judiciaire, déjà lourd de six condamnations.Ouest-France, Mickaël LOUÉDEC, 06/12/2019
Âgés de 21 ans, les jeunes gens totalisent déjà 17 condamnations pour l'un, 13 pour l'autre, et ils sont actuellement détenus.Ouest-France, 08/10/2014
Cette épuration aussi massive qu'aveugle s'est en effet traduite par des exactions sauvages, des condamnations arbitraires et des destitutions injustifiées.Histoire de la Justice, 2021, Virginie Martin (Cairn.info)
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