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condamner + pour trafic

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Sentences with the word condamner + pour trafic

Une personne condamnée pour trafic de stupéfiants à la suite d'un accord se pourvut en cassation en invoquant une violation de la loi sur ce point.Revue internationale de droit pénal, 2011, Jocelyne LEBLOIS-HAPPE, Xavier PIN, Julien WALTHER (Cairn.info)
Cinq hommes et une femme ont été condamnés pour trafic et usage de stupéfiants.Ouest-France, Cédric ROGER-VASSELIN, 05/01/2023
L'enquête des gendarmes démarre après un renseignement : un couple, déjà condamné pour trafic de stupéfiants, aurait replongé.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, 15/09/2023
Il est jugé en récidive : il a déjà été condamné pour trafic de stupéfiants.Ouest-France, Angélique CLÉRET, 16/11/2021
Il risque gros : une semaine avant l'incendie, il a été condamné pour trafic de stupéfiants et extorsion.Ouest-France, Thomas HENG, 18/05/2017
Le présumé dealer, un homme de 56 ans, déjà condamné pour trafic de stupéfiants, a deux lignes de téléphone.Ouest-France, Frédérique GUIZIOU, 07/12/2022
L'un d'entre eux, plusieurs fois condamné pour trafic, est considéré comme l'instigateur du rapt.Ouest-France, Benoit LE BRETON, 01/10/2024
Tous ont un profil similaire : moins de 30 ans, insérés socialement, déjà condamnés pour trafic de stupéfiant et sous le coup d'un sursis probatoire.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, 12/04/2024
Sur les six, trois ont déjà été condamnés pour trafic de stupéfiants.Ouest-France, Julien BELAUD, 18/10/2024
Les bailleurs sociaux peuvent engager une démarche d'expulsion dans le cas où l'un de leurs locataires est condamné pour trafic de stupéfiants.Ouest-France, Stéphanie LAMBERT, 14/11/2019
Il s'agit d'un homme maintes fois condamné pour trafic de stupéfiants et vols.Capital, 04/07/2021, « Le stratagème bien huilé de ces voleurs leur rapportait des… »
Le locataire avait été condamné pour trafic de stupéfiants.Ouest-France, Thibaud GRASLAND, 02/07/2024
Il a été condamné pour trafic de stupéfiants en 2017.Ouest-France, Kevin GRETHEN, 22/09/2023
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definition

trafic nom masculin

condamner verbe transitif

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