conduite en état d'ivresse
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Sentences with the word conduite en état d'ivresse
Il est poursuivi pour conduite sans permis et conduite en état d'ivresse.Ouest-France, Anne KIESEL, 23/12/2017
Condamné une fois, pour conduite en état d'ivresse, en 2010, il était inconnu des services de renseignement.Ouest-France, 15/08/2017
Est-ce l'effet du durcissement de la loi sur la conduite en état d'ivresse ?Capital, 25/02/2013, « Alcools extraordinaires : une sélection de nectars rares à prix… »
Il avait été condamné une semaine plus tôt pour une conduite en état d'ivresse.Ouest-France, 16/04/2021
Cette proposition couvre uniquement les infractions liées à la vitesse, à la conduite en état d'ivresse, au port de la ceinture et au respect des feux de circulation.Europarl
Elle concerne particulièrement les personnes en état de récidive légale pour conduite en état d'ivresse et infractions à la législation sur les stupéfiants.Mouvements, 2010, Michel Kokoreff (Cairn.info)
Celle-ci soulignera l'importance de garantir le respect de la législation et de sanctionner les comportements dangereux, en particulier la conduite en état d'ivresse et la vitesse excessive.Europarl
Il est vrai que l'on a adopté un pacte de stabilité avec un droit pénal budgétaire qui permettra de sanctionner les peuples en cas de conduite en état d'ivresse budgétaire.Europarl
Tout peut se voir depuis la conduite en état d'ivresse jusqu'à la rébellion contre agent de la force publique.Santé publique, 2003, R. Gastone (Cairn.info)
La conduite en état d'ivresse étant considérée comme une infraction particulièrement grave, vous risquez d'être traduit devant la justice.Ça m'intéresse, 01/04/2017, « Peut-on rouler ivre à vélo ? »
Plus largement, si l'on observe les condamnations pour simple conduite en état d'ivresse (tableau 4), le même mouvement se dessine.SOCIÉTÉS CONTEMPORAINES, 2004, Laurent Mucchielli (Cairn.info)
Il s'agit des excès de vitesse, de l'absence de ceinture, de la conduite en état d'ivresse et du non-respect des feux de circulation.Europarl
Dont une pour conduite en état d'ivresse et refus d'obtempérer à une sommation de s'arrêter, en 2015.Ouest-France, Marion DANZÉ, 28/12/2020
Pour le conducteur : une plus grave pour conduite en état d'ivresse.Capital, 16/08/2021, « Ivre, il transportait cinq personnes dans une piscine à l'arrière… »
Il a deux condamnations anciennes pour conduite en état d'ivresse.Ouest-France, 11/06/2020
Toutefois, ce type de sanction a fréquemment été proposé comme peineprincipale dans les cas de conduite en état d'ivresse.Déviance et Société, 2005, Susanne Müller (Cairn.info)
Or, il n'a pas pu faire cette formation parce qu'il a commis un délit de conduite en état d'ivresse.Cliopsy, 2017, Jean-Marie Weber, Ruzhena Voynova (Cairn.info)
En effet, récidiviste d'infractions de conduite en état d'ivresse, il a été soumis par le tribunal à une obligation de soins.Perspectives Psy, 2010, Claude Cloës (Cairn.info)
Il en était déjà à trois condamnations pour conduite en état d'ivresse, la dernière remontant au 23 janvier.Ouest-France, Maxime LAVENANT, 20/02/2015
Une suspension de permis de conduire par exemple, si l'infraction avait trait à une conduite en état d'ivresse.Capital, 19/11/2021, « Composition pénale : définition et déroulement »
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