confirmer + condamnation

Elle a confirmé la condamnation de certains propos islamophobes teintés d'humour.Esprit, 2015, Erik Bleich, Juliette Roussin (Cairn.info)

Toutefois, ces arguments ont été rejetés par la chambre criminelle, qui a confirmé les condamnations prononcées à l'encontre des prévenus.RSC, 2020, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)

Le procureur public doit intervenir si les parties intentent une action en justice, et plusieurs années peuvent s'écouler avant qu'un tribunal confirme la condamnation à une amende.Études économiques de l'OCDE, 2006 (Cairn.info)

Les prévenus ayant interjeté appel contre cette décision, la juridiction du second degré avait confirmé les condamnations prononcées par le tribunal correctionnel.RSC, 2019, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)

Les conseillers ont choisi, ce mardi 13 avril, de confirmer les condamnations des deux appelants.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 13/04/2021

Ce sentiment disparut après l'arrêt de la cour d'appel qui confirma la condamnation, après que l'accusé, tout en continuant à nier les faits, avait exercé une défense active.Les Cahiers de la Justice, 2016, Jean-Pierre Choquet (Cairn.info)

Le jugement en appel rendu le 31 janvier 2018 vient confirmer la condamnation de l'employeur pour discrimination, comme l'avait fait le conseil de prud'hommes deux ans plus tôt.Revue française de science politique, 2018, Vincent-Arnaud Chappe, Narguesse Keyhani (Cairn.info)

Or, les notes posthumes qu'il rédige à cette époque confirment sa condamnation du scepticisme comme position philosophique.Revue de métaphysique et de morale, 2010, Patrick WOTLING (Cairn.info)

L'arrêt d'appel, rendu en 2018, confirmant la condamnation pour tromperie aggravée, fit l'objet d'un pourvoi articulé autour de plusieurs moyens.RSC, 2021, Coralie Ambroise-Castérot (Cairn.info)

Le rapporteur public de la cour d'appel, dont l'avis guide la décision des juges, a préconisé de confirmer la condamnation de la commune.Ouest-France, Bertrand MERLOZ, 12/03/2021