confisquerait

La taxe de 100 % ne confisquerait pas le capital si quelqu'un avait besoin d'une liquidité immédiate.Commentaire, 2011, Warren Buffett (Cairn.info)

Le marchand nous accompagnerait pour servir de témoin et, au commissariat, on confisquerait l'objet.Arnould Galopin (1863-1934)

Pyongyang confisquerait ensuite 70 à 90 % des revenus afin d'avoir des devises fortes et les familles seraient menacées si les travailleurs ne payaient pas.Pouvoirs, 2017, Pierre Astié, Dominique Breillat, Céline Lageot (Cairn.info)

Le fonctionnement collectif est privilégié par crainte de l'émergence d'un leader qui confisquerait les débats.Histoire & Sociétés Rurales, 2014, Jean-Philippe Martin (Cairn.info)

Apparemment, cela n'autorise pas une ordonnance qui confisquerait la totalité des revenus illégalement perçus pour toute la durée de la violation de la loi.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2004 (Cairn.info)

Ce régime tourne le dos à toute incorporation du pouvoir en la personne du prince qui le confisquerait à son profit.Archives de politique criminelle, 2016, Denis Salas (Cairn.info)