conformément
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Synonyms of conformément à locution prépositionnelle
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Sentences with the word conformément
Les évêques en fonctions conservaient l'administration des circonscriptions, conformément à la bulle de 1801, et le pape instituait les évêques nommés aux sièges vacants.Aristide Briand (1862-1932)
Il ressort néanmoins aussi que les épouses choisissent un peu plus de témoins familiaux que les maris, conformément à l'hypothèse de départ.Annales de démographie historique, 2006, Vincent Gourdon (Cairn.info)
C'est là pourtant qu'il a été envoyé, conformément aux réquisitions du parquet.Ouest-France, Kevin GRETHEN, 08/08/2024
Cette loi permettait d'embaucher des travailleurs au service de l'administration civile conformément aux dispositions de la législation du travail considérée comme leur étant pleinement applicable.Revue française d'administration publique, 2009, Joan MAURI MAJOS, Elisenda MALARET GARCIA (Cairn.info)
Je crois que tout cela suit son cours, conformément à ce qui a été adopté par l'ensemble des pays européens.Europarl
À ses yeux, la liberté d'expression doit primer dans les colonnes de l'édition belge, conformément à son article inaugural du premier numéro.Sociétés & Représentations, 2003, Virginie Devillez (Cairn.info)
Au total, seuls 150 embryons ont poursuivi leur développement avant d'être détruits à la quatrième semaine, conformément à la législation américaine.Ça m'intéresse, 03/09/2018, « Pourquoi croiser homme et cochon ? »
Cette période doit être définie par accord d'entreprise ou convention, ou à défaut par l'employeur, conformément aux usages.Capital, 31/07/2017, « Congés payés : à combien de jours ai-je droit, quand… »
Un passager a été débarqué d'un vol car il refusait de mettre son masque, conformément à la politique sanitaire en vigueur.Capital, 18/06/2020, « Débarqué manu militari d'un avion pour avoir refusé de porter… »
Jusque dans les années 1890 au moins, leur expansion se fait conformément aux routes du café.Espaces et sociétés, 2017, Ana Lúcia Duarte Lanna, Pascal Reuillard (Cairn.info)
Ils appréhendent ainsi les régulations qu'entraînerait la mise à niveau du pays conformément aux acquis communautaires.Lignes, 2004, Stéphane Yerasimos (Cairn.info)
Les impressions ont été simplement épinglées sur les murs du musée, conformément à la volonté de l'artiste.Ouest-France, Gaëlle LE ROUX, 22/09/2022
La magistrate doit s'assurer que la mesure de privation de liberté se déroule conformément à la loi.Ouest-France, Maurane SPERONI, 03/06/2024
Qui assure qu'elle sera bien versée, conformément à une clause contractuelle.Ouest-France, André THOMAS, 17/09/2021
Ce mercredi soir, le juge des libertés et de la détention a prononcé son placement en détention provisoire conformément aux réquisitions du parquet.Ouest-France, Cédric ROGER-VASSELIN, 05/06/2024
Pour les minimes, nés entre 2009 et 2010, la compétition ne peut se faire qu'en binôme, conformément au règlement.Ouest-France, Arthus VAILLANT, 17/12/2023
À partir d'une approche rationnelle, les propriétés attribuées à une personne peuvent changer conformément avec ce qui est disposé par le droit.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2017, María Noel Míguez Passada (Cairn.info)
Les fils de soie sont teints individuellement conformément au principe du tie dye.Géo, 26/01/2021, « Tout, tout, tout, vous saurez tout sur le sari »
Il ne peut toutefois le faire qu'avec l'accord du bailleur, et, conformément à la loi, dans la limite de 120 jours par année civile.Capital, 15/10/2019, « Obligations du locataire »
Le major-général a ordonné que ces déserteurs fussent sur-le-champ jugés conformément aux lois.Napoléon Bonaparte (1769-1821)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of CONFORMÉMENT adv.
D'une maniere conforme. Il a été donné plusieurs declarations conformément, & en execution de l'Edit d'un tel jour. on a jugé conformément à la loy, au contract.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
