connaissement
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Sentences with the word connaissement
Pièce qui permet d'identifier une marchandise en cours de transport (connaissement, police d'assurance, factures).Les Cahiers du Numérique, 2002, Sylvie Leleu-Merviel (Cairn.info)
Il apparaît ainsi de façon patente que la solution propre au connaissement vaut aussi pour la lettre de transport maritime.Rev. crit. DIP, 2022, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)
Opposabilité d'une clause attributive de juridiction insérée dans un connaissement à l'égard du destinataire réel de la marchandise, dans un litige intracommunautaire.Revue critique de droit international privé, 2017, Horatia Muir Watt (Cairn.info)
Reste que le recours au connaissement électronique est peut-être susceptible de changer la donne.Rev. crit. DIP, 2022, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)
Je vais vous lire, si votre excellence veut bien me le permettre, le projet de connaissement ou de charte-partie que j'ai rédigé hier au soir même, en rentrant à bord.Édouard Corbière (1793-1875)
Le premier cas de figure fait écho à la nature particulière du connaissement.Rev. crit. DIP, 2022, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)
Le régime du connaissement a ainsi vocation pour partie à s'appliquer à la lettre de transport maritime.Rev. crit. DIP, 2022, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)
Le subrécargue et le capitaine s'y rendirent pour chercher chacun de son côté la beauté qui pourrait le mieux réunir les conditions du connaissement.Édouard Corbière (1793-1875)
Des centaines d'exemples comparables, qui s'appliquent tout autant à d'autres types d'actes comme les polices d'assurances ou les connaissements, sont enregistrés par les notaires vénitiens entre 1568 et 1621.Hypothèses, 2005, Jacques Bottin (Cairn.info)
Le transporteur lui oppose une clause de limitation de responsabilité stipulée dans le connaissement, qui prévoit que l'indemnisation ne pourra pas excéder 100 livres sterling (papier) par colis.Revue critique de droit international privé, 2022, Didier Boden (Cairn.info)
Il est dit qu'il accomplit le connaissement en le présentant au transporteur pour prendre livraison de la marchandise.Revue critique de droit international privé, 2017, Horatia Muir Watt (Cairn.info)
Dans l'affaire sous commentaire, la clause attributive de juridiction litigieuse figurait dans une lettre de transport et non dans un connaissement.Rev. crit. DIP, 2022, Fabienne Jault-Seseke (Cairn.info)
Konzern au cas du connaissement maritime et ne les avait distingués qu'en raison de la présence d'une partie faible au rapport d'assurance.Revue critique de droit international privé, 2021, Malik Laazouzi (Cairn.info)
Les intitulés de certains de ces écrits, tels que lettre de voiture ou connaissement, existent d'ailleurs encore aujourd'hui.Revue historique, 2020, Anne Conchon (Cairn.info)
Un exemple de celle-ci est le faux avis d'expédition des marchandises via un connaissement embarqué.Revue internationale de droit économique, 2018, Olivier Lasmoles (Cairn.info)
L'en-tête d'un connaissement désigne normalement celui qui prend la qualité de transporteur.Revue critique de droit international privé, 2011, Malik Laazouzi (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of CONNOISSEMENT s. m.
Terme de Marine. C'est un acte signé du Capitaine du vaisseau & de l'Ecrivain, qui contient la declaration des marchandises d'un vaisseau, de leur qualité, de leur maistre, & de l'envoy ou du lieu où elles sont destinées. CONNOISSEMENT, se dit particulierement de la reconnoissance que fait le Maistre des marchandises qu'il prend à sa charge, dont on fait trois copies, l'une pour le Marchand Chargeur, l'autre pour le Maistre du navire, & l'autre pour celuy à qui la marchandise est adressée. Le connoissement ne se fait proprement que pour une partie de la marchandise ; car quand un Marchand charge tout un vaisseau, l'acte qui s'en dresse s'appelle chartepartie, & particulierement sur l'Ocean.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
