connaissement
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Sentences with the word connaissement
Les intitulés de certains de ces écrits, tels que lettre de voiture ou connaissement, existent d'ailleurs encore aujourd'hui.Revue historique, 2020, Anne Conchon (Cairn.info)
L'en-tête d'un connaissement désigne normalement celui qui prend la qualité de transporteur.Revue critique de droit international privé, 2011, Malik Laazouzi (Cairn.info)
Je vais vous lire, si votre excellence veut bien me le permettre, le projet de connaissement ou de charte-partie que j'ai rédigé hier au soir même, en rentrant à bord.Édouard Corbière (1793-1875)
Le subrécargue et le capitaine s'y rendirent pour chercher chacun de son côté la beauté qui pourrait le mieux réunir les conditions du connaissement.Édouard Corbière (1793-1875)
Ils sont acquittés préalablement par une contribution portée sur les connaissements et désignée sur ces derniers comme une quote-part de dix pour cent pour avaries et chapeau.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2019, Sylvain Coindet (Cairn.info)
Il est dit qu'il accomplit le connaissement en le présentant au transporteur pour prendre livraison de la marchandise.Revue critique de droit international privé, 2017, Horatia Muir Watt (Cairn.info)
Un exemple de celle-ci est le faux avis d'expédition des marchandises via un connaissement embarqué.Revue internationale de droit économique, 2018, Olivier Lasmoles (Cairn.info)
Plusieurs annexes sur les caractéristiques des documents utilisés (mémoires, connaissements, factures) complètent l'ouvrage.Dix-septième siècle, 2020 (Cairn.info)
Pièce qui permet d'identifier une marchandise en cours de transport (connaissement, police d'assurance, factures).Les Cahiers du Numérique, 2002, Sylvie Leleu-Merviel (Cairn.info)
Selon la jurisprudence, le destinataire réel est le réceptionnaire mentionné au connaissement, ou alors identifiable selon les termes de celui-ci, ou encore la seule partie à souffrir du dommage.Revue critique de droit international privé, 2017, Horatia Muir Watt (Cairn.info)
Des centaines d'exemples comparables, qui s'appliquent tout autant à d'autres types d'actes comme les polices d'assurances ou les connaissements, sont enregistrés par les notaires vénitiens entre 1568 et 1621.Hypothèses, 2005, Jacques Bottin (Cairn.info)
En l'espèce, il n'est pas contesté ni, semble-t-il, douteux que tel est le cas, dès lors que le défendeur est le transporteur maritime qui a émis le connaissement.Revue critique de droit international privé, 2011 (Cairn.info)
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Historical definition of CONNOISSEMENT s. m.
Terme de Marine. C'est un acte signé du Capitaine du vaisseau & de l'Ecrivain, qui contient la declaration des marchandises d'un vaisseau, de leur qualité, de leur maistre, & de l'envoy ou du lieu où elles sont destinées. CONNOISSEMENT, se dit particulierement de la reconnoissance que fait le Maistre des marchandises qu'il prend à sa charge, dont on fait trois copies, l'une pour le Marchand Chargeur, l'autre pour le Maistre du navire, & l'autre pour celuy à qui la marchandise est adressée. Le connoissement ne se fait proprement que pour une partie de la marchandise ; car quand un Marchand charge tout un vaisseau, l'acte qui s'en dresse s'appelle chartepartie, & particulierement sur l'Ocean.
These 17th-century definitions show the evolution of French language and spelling over the centuries and must be placed in the historical and social context in which they were written. They do not reflect the opinion of Le Robert or anyone who works there. Find out more.
