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connaissements

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Sentences with the word connaissements

Plusieurs annexes sur les caractéristiques des documents utilisés (mémoires, connaissements, factures) complètent l'ouvrage.Dix-septième siècle, 2020 (Cairn.info)
Ils sont acquittés préalablement par une contribution portée sur les connaissements et désignée sur ces derniers comme une quote-part de dix pour cent pour avaries et chapeau.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2019, Sylvain Coindet (Cairn.info)
Des centaines d'exemples comparables, qui s'appliquent tout autant à d'autres types d'actes comme les polices d'assurances ou les connaissements, sont enregistrés par les notaires vénitiens entre 1568 et 1621.Hypothèses, 2005, Jacques Bottin (Cairn.info)
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11/06/2024
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