connaître + règlement

Vous avez repris la proposition à votre compte parce que vous connaissez le règlement.Europarl

Aussi, il est important de connaître ce règlement et la nouvelle logique de régulation sur laquelle il repose.Archimag, 2018, Éric Le Ven (Cairn.info)

Il n'est pas tenu, d'autre part, de connaître le règlement européen et d'être capable de juger de l'adéquation de sa législation aux dispositions européennes.Économie rurale, 2007, Christophe Charlier (Cairn.info)

Vous devez connaître le règlement et l'appliquer.Europarl

Il connaît le règlement, un point c'est tout.Droit et société, 2014, Corinne Rostaing (Cairn.info)

Cette institution académique officielle va connaître différents règlements.Ligeia, 2016, Flavia Matitti (Cairn.info)

Relativement à la société extérieure, à qui avaient été confiés les travaux de dépose des lignes électriques, la prévention a connu un règlement facile.RSC, 2020, Yves Mayaud (Cairn.info)

Il est exigé aussi pour les propriétaires de connaître le règlement sanitaire du département visant à limiter les nuisances pour le voisinage.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 26/05/2023

Il faut connaître le règlement, pour tomber sur une étude !René Bazin (1853-1932)

Bien, vous connaissez notre règlement.Europarl