consomptibles

Le quasi-usufruit est de droit lorsque la donation porte sur des biens consomptibles, tels qu'une somme d'argent.Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, François Derème (Cairn.info)

L'usufruit ne peut porter que sur les choses consomptibles, car par définition l'usufruitier ne doit pas consommer les choses sur lesquelles porte son droit, car l'abusus ne lui appartient pas.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Sergio Pérez Correa, Julien Demenois, Matthieu Wemaere (Cairn.info)

Où le numéro de carte de crédit survit à son utilisation, les services écosystémiques sont ontologiquement consomptibles.Droit et ville, 2018, Guillaume Beaussonie (Cairn.info)

En particulier, relève de cette hypothèse le prêt de consommation portant sur des choses consomptibles et fongibles (telles les sommes d'argent), qui se consomment par le premier usage.RSC, 2016, Haritini Matsopoulou (Cairn.info)

On oppose ainsi les biens corporels aux biens incorporels, les biens consomptibles aux biens non consomptibles, ou encore les meubles aux immeubles.Droits, 2020, Benjamin Blaquière (Cairn.info)

Dans la présente décision, le fait que les baux sont de longue durée et que les objets sont consomptibles annihile la pertinence des deux premiers éléments.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1981, F Bodart, M Hella-Dufey, P Poullet, Y Poullet (Cairn.info)

Ils sont la plupart du temps des biens consomptibles, c'est-à-dire dont l'usage implique la destruction.Vacarme, 2015, Adèle Ponticelli (Cairn.info)

Les donations de biens consomptibles sont évaluées à la valeur qu'elles avaient au moment de la donation.Revue Internationale du Patrimoine, 2022, Anna-Lisa Heyne (Cairn.info)

Dans ces voyages multiples et entremêlés de textes aussi précaires, on procède par assemblages consomptibles, opérés par les auteurs ou par les typographes, peu importe.Littératures classiques, 2014, Marzia Pieri, Françoise Decroisette (Cairn.info)

L'eau est aujourd'hui valorisée en fonction des caractéristiques consomptibles et polluantes de ses usages.Ecologie et Politique, 2007, Christian Guy Caubet (Cairn.info)