constituer + conseil

Notre première tâche a été de constituer un conseil scientifique constitué de 11 personnalités.Histoire, Europe et relations internationales, 2022, Corine Defrance, Alain Lamassoure (Cairn.info)

Le parlement a constitué un conseil constitutionnel, qui devrait établir les principes de la réforme constitutionnelle à mettre en œuvre après les résultats des élections.Europarl

Au départ, quand on s'est réuni pour constituer le conseil d'administration puis le bureau, on était 8 ou 9.Chimères, 2019, Mathieu , Olivia , Fred (Cairn.info)

Nous tenterons ensuite d'établir un groupe de 18 personnes qui constitueront le conseil d'administration.Europarl

Le 14 avril prochain, les 39 représentants cantonaux, dont le tiers a été renouvelé cette année, constitueront le conseil d'administration (entre 26 et 30 membres).Ouest-France, Franck JOURDAIN, 19/03/2015

La société civile, composée d'associations, s'est réunie pour désigner des personnalités de confiance et de compétence afin de constituer un conseil municipal provisoire capable de gérer les affaires municipales.Confluences Méditerranée, 2013, Mohamed Hellal (Cairn.info)

Toute entreprise privée comptant au moins cent travailleurs a l'obligation légale de constituer un conseil d'entreprise.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1996, Danielle Lietaer, Yves Van Haverbeke (Cairn.info)

Les syndicats nomment un ou plusieurs délégués, à mandat toujours révocable, pour constituer le conseil d'administration.Le Mouvement Social, 2012, Lucien Febvre (Cairn.info)

Elle permet à ce chef de terre d'établir un pacte de solidarité avec les personnes qui vont constituer le conseil des anciens qui l'entoure et le secondera.Autrepart, 2004, Jean-Pierre Jacob (Cairn.info)

Président qu'il revient de décider s'il faut dissoudre la chambre basse ou explorer la possibilité de constituer un conseil des ministres alternatif.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2008, Guy Scoffoni, David Annoussamy, Alexandra Leturcq (Cairn.info)