constituer + conseil

Au départ, quand on s'est réuni pour constituer le conseil d'administration puis le bureau, on était 8 ou 9.Chimères, 2019, Mathieu , Olivia , Fred (Cairn.info)

Le parlement a constitué un conseil constitutionnel, qui devrait établir les principes de la réforme constitutionnelle à mettre en œuvre après les résultats des élections.Europarl

La société civile, composée d'associations, s'est réunie pour désigner des personnalités de confiance et de compétence afin de constituer un conseil municipal provisoire capable de gérer les affaires municipales.Confluences Méditerranée, 2013, Mohamed Hellal (Cairn.info)

Notre première tâche a été de constituer un conseil scientifique constitué de 11 personnalités.Histoire, Europe et relations internationales, 2022, Corine Defrance, Alain Lamassoure (Cairn.info)

Elle permet à ce chef de terre d'établir un pacte de solidarité avec les personnes qui vont constituer le conseil des anciens qui l'entoure et le secondera.Autrepart, 2004, Jean-Pierre Jacob (Cairn.info)

C'est pour essayer de répondre à ces problèmes que la proposition de constituer un conseil infirmier consultatif a vu le jour.Recherches en soins infirmiers, 2005, Anita Clemens-Carpiaux (Cairn.info)

Les syndicats nomment un ou plusieurs délégués, à mandat toujours révocable, pour constituer le conseil d'administration.Le Mouvement Social, 2012, Lucien Febvre (Cairn.info)

Le 14 avril prochain, les 39 représentants cantonaux, dont le tiers a été renouvelé cette année, constitueront le conseil d'administration (entre 26 et 30 membres).Ouest-France, Franck JOURDAIN, 19/03/2015

On parle également de constituer un conseil de coordination qui veillerait au bon fonctionnement des deux autres conseils.Europarl

Toute entreprise privée comptant au moins cent travailleurs a l'obligation légale de constituer un conseil d'entreprise.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1996, Danielle Lietaer, Yves Van Haverbeke (Cairn.info)