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constituer + exception

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Sentences with the word constituer + exception

En ce qui concerne les informations commerciales ou industrielles, les émissions constituent une exception, et le demandeur doit en être informé à chaque fois.Europarl
Je tiens à ajouter que cet accord en première lecture constitue une exception.Europarl
Malheureusement, le secteur postal constitue une exception de taille.Europarl
Dans une perspective romane, la question se pose de savoir si l'espagnol constitue une exception ou le cas général.Langages, 2021, Gabriela Bîlbîie, Israel De La Fuente, Anne Abeillé (Cairn.info)
Dans la décomposition historique du communisme, le trotskisme semble constituer une exception.Études, 2004, Jean-Pierre Le Goff (Cairn.info)
Quand cette directive sera en place, les pratiques répréhensibles des entités publiques constitueront l'exception.Europarl
Ce souci manifeste de programmer la diffusion par la traduction semble néanmoins constituer une exception si on le ramène aux 173 placards étudiés.Annales historiques de la Révolution française, 2015, Laurent Cuvelier (Cairn.info)
Dans un système de protection sociale basée sur l'entreprise ou sur la catégorie professionnelle, le travail atypique doit constituer une exception.Europarl
Les accords en première lecture doivent dès lors être rares et constituer une exception, et seuls des circonstances exceptionnelles méritent une réponse aussi exceptionnelle.Europarl
Chez la noblesse, il est bien difficile de tracer des tendances majeures : chaque bibliothèque, en effet, semble constituer une exception.Revue historique, 2013, Claire Madl (Cairn.info)
Elle constitue une exception par la reconnaissance unanime dont elle a fait l'objet de son vivant.Nord', 2018, Bernard Alluin (Cairn.info)
De surcroît, la contrainte politique que font peser sur le roi ceux qui agissent au mépris de cette règle ne saurait constituer une exception.Revue française d'histoire des idées politiques, 2005, Gilduin Davy (Cairn.info)
Loin de constituer une exception, les défaites des équipes littorales face aux équipes britanniques s'inscrivent dans une règle, désespérante de régularité.Revue du Nord, 2011, Olivier Chovaux (Cairn.info)
Même dans un marché fortement libéralisé, l'œuvre d'art constitue une exception.Europarl
Cette pratique doit, à mon avis, constituer une exception par rapport à la réglementation de l'incinération des déchets.Europarl
Comme si elles pensaient devoir prendre plaisir et orgueil à constituer une exception.Les cahiers internationaux de psychologie sociale, 2016, Ariel Carlier, Agnès Marlier (Cairn.info)
Toute conduite ayant un but et une justification thérapeutique peut ainsi constituer une exception à l'inviolabilité du corps humain.LAENNEC, 2015, Jean-Louis Vildé (Cairn.info)
Or, n'étant pas défini, le secret des affaires ne devrait pas pouvoir constituer une exception au sens de la directive.Revue Juridique de l'Environnement, 2013, Jean-François Kerleo (Cairn.info)
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definition

exception nom féminin

constituer verbe transitif