consultable
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Sentences with the word consultable
Les vidéos seront consultables uniquement en interne ou par des vétérinaires.Capital, 29/05/2018, « Élevage en cage, broyage des poussins, castration à vif… les… »
Une enquête publique suivra et durera un mois au cours duquel le dossier sera consultable en mairie.Ouest-France, 04/04/2019
Les grandes lignes du projet sont connues depuis des années, mais le dossier, consultable en mairie depuis mardi 16 février, apporte des précisions notables.Ouest-France, 17/02/2016
Les débats seraient consultables immédiatement, sans l'actuel décalage de plusieurs mois.Europarl
Premièrement, nous maintenons le compte rendu in extenso et multilingue consultable le lendemain du débat.Europarl
Depuis le 8 septembre, les informations sont consultables en ligne.Pouvoirs, 2012, Pierre Astié, Dominique Breillat, Céline Lageot (Cairn.info)
Les statuts sont obligatoires et constituent un document public consultable par les tiers.Capital, 29/10/2019, « Règlement intérieur d’une association : que faut-il savoir ? »
Chaque livre sera consultable en accès libre sur le site de la collection.Le Mouvement Social, 2014 (Cairn.info)
Les arrêtés municipaux ou préfectoraux sont consultables en ligne sur les sites des mairies ou des préfectures.Ça m'intéresse, 01/03/2022, « Où consulter les textes de loi ? »
L'enquête publique, qui est aussi consultable en ligne, se termine le 10 mai.Ouest-France, 30/04/2019
Le maire et de l'adjoint responsable de l'aménagement du territoire regardent la cartographie qui est consultable à la mairie.Ouest-France, 17/11/2013
Cependant, nous sommes nombreux à penser qu'elles sont consultables difficilement, car répertoriées dans d'imposants ouvrages.Ça m'intéresse, 01/03/2022, « Où consulter les textes de loi ? »
Lesquelles indemnités (y compris les jetons de présence dans les différents conseils d'administration) seront consultables facilement par tout un chacun.Ouest-France, Agnès CLERMONT, 13/11/2019
Tous les tarifs des contrôles sont consultables sur le site internet de la communauté de communes.Ouest-France, Magali SCHAAL, 07/01/2021
De très nombreux documents écrits, enregistrés, filmés sont consultables pour approcher l'histoire de ce qu'il faut bien appeler un des géants de la psychiatrie contemporaine.L'information psychiatrique, 2014, Pierre Delion (Cairn.info)
De même, les documents visuels sensibles ne sont consultables que par ordinateur.Revue d'études comparatives Est-Ouest, 2015, Vladana Putnik (Cairn.info)
Depuis, les informations ainsi recueillies sont consultables sur le site internet du ministère de la culture.Annales de Normandie, 2010, Alain Leménorel (Cairn.info)
Ce document, consultable en mairie, est un outil prévu par le droit français qui fixe les possibilités ou les interdictions de construire sur un terrain donné.Géo, 15/05/2017, « Le plan d’occupation des sols, une fin programmée »
Ce fichier est consultable par tous les établissements accordant des crédits.Capital, 03/07/2018, « Surendettement : monter un dossier et saisir la commission »
Des informations personnelles autrefois à accès restreint sont désormais consultables par un très grand nombre d'internautes.Bulletin de l'Institut Pierre Renouvin, 2012, François Durpaire (Cairn.info)
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