consultable
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Sentences with the word consultable
Ce document, consultable en mairie, est un outil prévu par le droit français qui fixe les possibilités ou les interdictions de construire sur un terrain donné.Géo, 15/05/2017, « Le plan d’occupation des sols, une fin programmée »
Il est préférable d'en télécharger un même si les dictionnaires consultables en ligne sont souvent plus complets.Développements, 2010, Géraldine Despres (Cairn.info)
Une mine d'or consultable par les citoyens dans les archives départementales mais encore inutilisée par le gouvernement.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 11/09/2025
Il est d'abord nécessaire que le démenti arrive rapidement et qu'il propose une source consultable.Communications, 2020, Romain Badouard (Cairn.info)
Premièrement, nous maintenons le compte rendu in extenso et multilingue consultable le lendemain du débat.Europarl
La consommation individuelle d'énergie était consultable sur un réseau social.Gestion, 2014, Mickaël Dupré, Isabelle Dangeard, Sébastien Meineri (Cairn.info)
Les débats seraient consultables immédiatement, sans l'actuel décalage de plusieurs mois.Europarl
Les arrêtés municipaux ou préfectoraux sont consultables en ligne sur les sites des mairies ou des préfectures.Ça m'intéresse, 01/03/2022, « Où consulter les textes de loi ? »
Ce fichier est consultable par tous les établissements accordant des crédits.Capital, 03/07/2018, « Surendettement : monter un dossier et saisir la commission »
La mise en place d'un fichier informatique consultable peut être envisagée.Études sur la mort, 2006, Michel Hanus (Cairn.info)
Ils ont pris connaissance de son dossier qui est numérisé et consultable pendant l'audience.Vie sociale et traitements, 2013, Jacques Rummelhardt (Cairn.info)
Nous pensons savoir que l'étude sur la biodiversité est terminée, mais les résultats ne sont pas consultables.Ouest-France, Dominique LE LAY, 03/03/2021
Elle établit également un score global, consultable par le public sur scopesante.fr.Ouest-France, Élisabeth BOUVET, 07/06/2021
Son montant est déterminé selon un barème qui fractionne la rémunération en tranches (consultable en ligne sur service public).Ouest-France, Sébastien JENSONNY, 01/04/2016
Toutes les études sur le sujet sont consultables en ligne.Ouest-France, Carole LE GOFF, 17/06/2025
Tous les tarifs des contrôles sont consultables sur le site internet de la communauté de communes.Ouest-France, Magali SCHAAL, 07/01/2021
La base de données et l'ensemble des cartes consultables sur cdrom en font un outil de travail de référence.Histoire & Sociétés Rurales, 2004 (Cairn.info)
Les statuts sont obligatoires et constituent un document public consultable par les tiers.Capital, 29/10/2019, « Règlement intérieur d’une association : que faut-il savoir ? »
Les vidéos seront consultables uniquement en interne ou par des vétérinaires.Capital, 29/05/2018, « Élevage en cage, broyage des poussins, castration à vif… les… »
Cependant, nous sommes nombreux à penser qu'elles sont consultables difficilement, car répertoriées dans d'imposants ouvrages.Ça m'intéresse, 01/03/2022, « Où consulter les textes de loi ? »
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