contresignée

La comptabilité des personnels est signée du directeur du détail et contresignée, atelier par atelier.Annales de Bretagne et des pays de l'Ouest, 2020, Olivier Corre (Cairn.info)

Il impose la rédaction d'une convention de divorce obligatoirement rédigée et contresignée par les avocats des époux.Capital, 29/05/2019, « Divorcer sans avocat : est-ce possible ? »

Toute nomination à tous les rangs, à toutes les tâches, à n'importe quel pouvoir, doit être signée et contresignée par lui.Le philosophoire, 2009, Alexis Philonenko (Cairn.info)

Rédigée par le directeur départemental, cette note est contresignée par le directeur régional et visée par le directeur général en personne.Revue française de socio-économie, 2018, Jean-Marie Pillon (Cairn.info)

Elle doit être signée par la majorité des conseillers communaux du groupe qui la présente, et être contresignée par les candidats présentés.Dossier du CRISP, 2006, Michel Collinge (Cairn.info)

Une lettre au préfet contresignée d'une douzaine de chercheurs, écrivains et scénaristes est restée sans réponse.20 & 21. Revue d'histoire, 2020 (Cairn.info)

Ce désinvestissement de l'élève en difficulté contribuerait alors à initier ou à consolider une carrière scolaire contresignée par l'échec.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2014, Pier Carlo Bocchi (Cairn.info)

En outre, cette proposition, contresignée par des libéraux flamands, wallons et bruxellois, constitue l'initiative commune de personnalités reconnues comme libres penseurs.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1981, Bérengère Marques-Pereira (Cairn.info)

Leurs membres étaient nommés par l'exécutif, et leur désignation, selon une pratique américaine habituelle, était contresignée par le législatif.Entreprises et histoire, 2002, Michel Matheu (Cairn.info)

En outre, la convention est contresignée par le préfet de département et l'ensemble des partenaires engagés à l'échelle locale.Revue française d'administration publique, 2016, Clément Boisseuil (Cairn.info)