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contresignés

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Sentences with the word contresignés

Plusieurs plannings hebdomadaires, parfois contresignés de la main même d'une responsable et adressés normalement chaque mois à la direction du hard discounter, attestent de ce rythme de travail endiablé.Ouest-France, Igor BONNET, 13/11/2018
La seconde difficulté concerne les cautionnements notariés ou contresignés par avocat car, étant dispensés de la mention manuscrite, ils peuvent ne pas être accordés pour un montant déterminé.Revue Justice Actualités, 2020, Séverine Cabrillac (Cairn.info)
Les bouchers, boulangers, laitiers et tous les autres fournisseurs doivent être munis, pour entrer en ville ou en sortir, de laissez-passer délivrés à la mairie et contresignés par l'autorité allemande.Revue du Nord, 2014, Philippe Nivet (Cairn.info)
Dans ces conditions, on pourrait donc concevoir que ces décrets soient contresignés puisqu'ils nécessitent quelque exécution de la part du ou des ministres auprès desquels la mission est accomplie.Revue du droit public, 2017, Gilles Toulemonde (Cairn.info)
Tous les actes du gouvernement doivent être contresignés par un ministre ayant département.Pierre Alexandre Fleury de Chaboulon (1779-1835)
En un peu plus d'une heure, les votes du bureau ont été comptés et recomptés, les bulletins nuls contresignés et les feuilles d'émargement remplies.Revue française de science politique, 2015, Florence Faucher, Colin Hay (Cairn.info)
Tous les autres étaient remplis correctement et contresignés.Genèses, 2018, Laurent Fourchard (Cairn.info)
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15/05/2025