contrevenantes
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Féminin pluriel de contrevenant ( nom )
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Sentences with the word contrevenantes
Malgré cela, cette recherche avait révélé qu'il y avait 128 cas de femmes contrevenantes.La Pensée, 2015, Rosa Maria Marques, Camila Kimie Ugino (Cairn.info)
Plutôt tyranniques, ces mâles ne tolèrent pas que les femelles s'éloignent : ils pratiquent une continuelle activité de regroupement, avec menaces et rétorsions physiques à l'endroit des contrevenantes.Revue du Mauss, 2012, Michel Kreutzer (Cairn.info)
Dans ce laps de temps, les communes contrevenantes sont censées avoir rattrapé l'équivalent de 15 % de leur retard initial.Revue économique, 2016, Laurent Gobillon, Benjamin Vignolles (Cairn.info)
Le recours à ces outils actuariels s'inscrit dans une tendance visant à fonder les décisions relatives aux personnes contrevenantes sur des preuves scientifiques, permettant une punition soi-disant plus intelligente.Archives de philosophie du droit, 2018, Pierre-Luc Déziel (Cairn.info)
Les contrevenantes risquent une peine d'emprisonnement à vie, en vertu d'une loi datant de 1861.Ouest-France, Fabien CAZENAVE, 03/10/2019
De 1909 à 1914, le fisc anglais saisit et vend aux enchères les biens des contrevenantes, tout comme il l'avait fait pour les non-conformistes en grève de l'impôt après 1902.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2009, Myriam Boussahba-bravard (Cairn.info)
Ils disposent ainsi d'un éventail de moyens de pression pour contrôler les usages qui sont faits des pagnes et rappeler à l'ordre les contrevenantes.Politique africaine, 2016, Paul Grassin (Cairn.info)
Les contrevenantes s'exposeront à une amende de 150 € et/ou un stage visant à rappeler les valeurs républicaines.Ouest-France, 20/05/2010
En effet, la répression des constructions contrevenantes est alors censée incomber aux maires des communes limitrophes.Espaces et sociétés, 2017, Anne Granier (Cairn.info)
Dans une perspective de gestion managériale du risque, les interventions correctionnelles visant l'interdiction ou la limitation d'interactions entre personnes contrevenantes trouvent, au regard de nos résultats, une justification parfaite.Déviance et Société, 2018, Axelle François, Anne-Marie Nolet, Carlo Morselli (Cairn.info)
L'instauration d'une pénalité financière visant les entreprises contrevenantes a indéniablement accru la production de textes depuis 2012, bien que des contrastes persistent selon la taille des entreprises.Travail, genre et sociétés, 2017, Marion Charpenel, Hélène Demilly, Sophie Pochic (Cairn.info)
En effet, l'auteur mobilise le raisonnement économique pour expliquer les pratiques contrevenantes à une réglementation publique basée sur des règles spécifiques.Droit et société, 2007, Christian essy (Cairn.info)
Un traitement différentiel approprié saurait également se reconnaître par sa capacité à discriminer les filles contrevenantes des filles protégées.Déviance et Société, 2002, N. Lanctôt, B. Desaive (Cairn.info)
Les résultats indiquent que les ressemblances surpassent les différences entre les adolescentes contrevenantes et les adolescentes protégées.Déviance et Société, 2002, N. Lanctôt, B. Desaive (Cairn.info)
Seules quelques filles (13 %) sont officiellement reconnues comme des contrevenantes, c'est-à-dire coupables d'un délit.Déviance et Société, 2002, N. Lanctôt, B. Desaive (Cairn.info)
Afin de soutenir le dispositif, les communes contrevenantes sont soumises à un prélèvement fiscal de 152,45 euros par logement manquant.Regards croisés sur l'économie, 2011, Pierre-Henri Bono, Alain Trannoy (Cairn.info)
Cette recherche nous a révélé que les publicités contrevenantes utilisent des critères de publicités vertes pour donner l'impression qu'elles s'inscrivent réellement dans un axe de développement durable.Gestion 2000, 2013, Benoît Cordelier, Pauline Breduillieard (Cairn.info)
Tel que mentionné supra, un traitement différentiel approprié saurait se reconnaître par sa capacité à discriminer les filles contrevenantes des filles protégées.Déviance et Société, 2002, N. Lanctôt, B. Desaive (Cairn.info)
En outre, les jeunes contrevenantes qui se retrouvent devant les tribunaux de la jeunesse sont moins fréquemment déclarées coupables que leurs homologues masculins.Nouvelles questions féministes, 2015, Karine Lempen (Cairn.info)
Enfin, après avoir présenté et discuté nos résultats, nous conclurons par une réflexion sur la pratique et les interventions actuelles auprès des personnes contrevenantes.Déviance et Société, 2018, Axelle François, Anne-Marie Nolet, Carlo Morselli (Cairn.info)
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