contrôle inopiné
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Sentences with the word contrôle inopiné
Et les autorités mènent de nombreux contrôles inopinés, même si cela ne plaît pas à tout le monde.Ouest-France, 17/08/2016
Lors d'un contrôle inopiné à la direction des douanes et des droits indirects, il s'est ainsi rendu compte que sept navires payaient officiellement cette taxe.Capital, 26/09/2019, « Le flop de la taxe yacht »
Parallèlement, le nombre de contrôles antidopage a augmenté, en particulier celui des contrôles inopinés.Les Cahiers du Centre Georges Canguilhem, 2011, Patrick Laure (Cairn.info)
Après le contrôle inopiné d'une dizaine d'exploitations, plus de 1 000 litres de phytosanitaires interdits ont été détruits !Ça m'intéresse, 22/07/2021, « Se soigner par les plantes est-il écolo ? »
Des organismes agréés, qui effectuent des contrôles inopinés sur site, ou des procédures d'auto surveillance imposées par arrêté préfectoral veillent au respect de ces normes.Ça m'intéresse, 30/07/2019, « Comment surveille-t-on la qualité de l'eau ? »
La gemgema est ainsi doublée de la possibilité d'un contrôle inopiné à n'importe quel moment.Genèses, 2015, Mehdi Labzaé (Cairn.info)
Tous les contrôles inopinés attestent bien que la qualité de l'eau est conforme aux normes et de bonne qualité physico-chimique.Ouest-France, 21/07/2015
Ces délinquants font demi-tour pour ne pas tomber dans les filets d'un contrôle inopiné de douaniers, par exemple.Ouest-France, Thomas HENG, 14/02/2019
En dehors des cas de contrôles inopinés, une obligation d'information préalable 48 heures à l'avance avait été introduite en 2006.Revue Juridique de l'Environnement, 2018, Marie-Léonie Vergnerie (Cairn.info)
Des contrôles inopinés ou programmés pour vérifier que le process est bien respecté peuvent avoir lieu.Capital, 31/07/2019, « Comment décrocher un label environnemental »
Le fait de demander l'immobilisation immédiate du véhicule routier, suite à un contrôle inopiné révélant un gros risque, est dicté par la sécurité des usagers.Europarl
Un ticket était remis, à présenter en cas de contrôle inopiné par la gendarmerie.Ouest-France, 24/08/2021
Toutefois, je voudrais savoir si ces contrôles inopinés détaillés que j'ai évoqués permettent de concrétiser cet objectif.Europarl
Des contrôles inopinés pourront être effectués pour veiller au respect de la mesure.Capital, 19/07/2020, « Port du masque obligatoire : ce que vous risquez en… »
L'une des autres nouveautés de la lutte antidopage, c'est le contrôle inopiné, hors des compétitions, quand les athlètes s'y attendent le moins.Ouest-France, Audrey MERCURIN, 10/04/2017
Notre rapporteur soutient cette proposition de contrôle inopiné sur le terrain, et nous pouvons nous en féliciter.Europarl
Si un athlète rate trois contrôles inopinés sur une période de 18 mois, il est susceptible de subir une peine de suspension de compétition.Les Cahiers du Centre Georges Canguilhem, 2011, Jean-Noël Missa (Cairn.info)
Une plainte a été déposée et la mairie a demandé des contrôles inopinés.Ouest-France, 09/09/2021
Elle met en évidence le rôle de la vérification, un contrôle inopiné de la régularité des opérations comptables, comme vecteur de la cohésion du corps des inspecteurs des finances.Gouvernement et action publique, 2021, Laure Bonnaud (Cairn.info)
Comment savoir alors si le dépassement des normes lors du contrôle inopiné de mars 2016 était accidentel ou le résultat d'un mensonge ?Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Bernard Barraqué (Cairn.info)
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