contrôle inopiné
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Sentences with the word contrôle inopiné
D'autres mesures internes sont réalisées en complément, auxquelles s'ajoutent les contrôles inopinés de l'administration et des inspections plus complètes.Ouest-France, Thierry HAMEAU, 16/02/2018
Des contrôles inopinés sont réalisés tous les deux ans.Ouest-France, Emmanuel ESSEUL, 05/06/2025
Le fait de demander l'immobilisation immédiate du véhicule routier, suite à un contrôle inopiné révélant un gros risque, est dicté par la sécurité des usagers.Europarl
Un tel fichier permet d'effectuer des contrôles inopinés à l'égard des sportifs qui appartiennent à un groupe cible.Movement & Sport Sciences, 2016, Jean-Christophe Lapouble (Cairn.info)
Lors d'un contrôle inopiné à la direction des douanes et des droits indirects, il s'est ainsi rendu compte que sept navires payaient officiellement cette taxe.Capital, 26/09/2019, « Le flop de la taxe yacht »
Cela peut expliquer que des entreprises font des contrôles inopinés chez leurs fournisseurs et leurs sous-traitants.Gestion, 2012, Martin Beaulieu, Jacques Roy, Rachel Desrosiers (Cairn.info)
Ces vignobles certifiés font l'objet de contrôles inopinés fréquents pour garantir leur qualité.Ouest-France, Valentin PASQUIER, 20/02/2015
Comment savoir alors si le dépassement des normes lors du contrôle inopiné de mars 2016 était accidentel ou le résultat d'un mensonge ?Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Bernard Barraqué (Cairn.info)
En dehors des cas de contrôles inopinés, une obligation d'information préalable 48 heures à l'avance avait été introduite en 2006.Revue Juridique de l'Environnement, 2018, Marie-Léonie Vergnerie (Cairn.info)
La gemgema est ainsi doublée de la possibilité d'un contrôle inopiné à n'importe quel moment.Genèses, 2015, Mehdi Labzaé (Cairn.info)
Après le contrôle inopiné d'une dizaine d'exploitations, plus de 1 000 litres de phytosanitaires interdits ont été détruits !Ça m'intéresse, 22/07/2021, « Se soigner par les plantes est-il écolo ? »
Des contrôles inopinés pourront être effectués pour veiller au respect de la mesure.Capital, 19/07/2020, « Port du masque obligatoire : ce que vous risquez en… »
Dans l'intervalle, des contrôles inopinés ont été menés.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, 27/04/2024
Dans les mois qui viennent, d'autres contrôles inopinés devraient être organisés.Ouest-France, Zoé BAILLET, 09/10/2025
Elle met en évidence le rôle de la vérification, un contrôle inopiné de la régularité des opérations comptables, comme vecteur de la cohésion du corps des inspecteurs des finances.Gouvernement et action publique, 2021, Laure Bonnaud (Cairn.info)
Le meilleur moyen de prendre en défaut les fraudeurs est de mener des contrôles inopinés.Ouest-France, Kevin GRETHEN, 07/04/2024
Si un athlète rate trois contrôles inopinés sur une période de 18 mois, il est susceptible de subir une peine de suspension de compétition.Les Cahiers du Centre Georges Canguilhem, 2011, Jean-Noël Missa (Cairn.info)
Le fossé s'est même à nouveau creusé, en dépit du passeport biologique et des contrôles inopinés.Ouest-France, Vincent COTÉ, 06/07/2021
Des contrôles inopinés ou programmés pour vérifier que le process est bien respecté peuvent avoir lieu.Capital, 31/07/2019, « Comment décrocher un label environnemental »
Notre rapporteur soutient cette proposition de contrôle inopiné sur le terrain, et nous pouvons nous en féliciter.Europarl
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