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contrôle inopiné

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Phrases avec le mot contrôle inopiné

En dehors des cas de contrôles inopinés, une obligation d'information préalable 48 heures à l'avance avait été introduite en 2006.Revue Juridique de l'Environnement, 2018, Marie-Léonie Vergnerie (Cairn.info)
Cela peut expliquer que des entreprises font des contrôles inopinés chez leurs fournisseurs et leurs sous-traitants.Gestion, 2012, Martin Beaulieu, Jacques Roy, Rachel Desrosiers (Cairn.info)
Ces vignobles certifiés font l'objet de contrôles inopinés fréquents pour garantir leur qualité.Ouest-France, Valentin PASQUIER, 20/02/2015
Des contrôles inopinés ou programmés pour vérifier que le process est bien respecté peuvent avoir lieu.Capital, 31/07/2019, « Comment décrocher un label environnemental »
Il regrette notamment que des contrôles inopinés ne soient pas menés à l'entrée du centre-ville dans le cadre de la lutte contre le trafic de stupéfiants.Ouest-France, Nathalie LECORNU-BAERT, 14/12/2020
Le meilleur moyen de prendre en défaut les fraudeurs est de mener des contrôles inopinés.Ouest-France, Kevin GRETHEN, 07/04/2024
Des contrôles inopinés pourront être effectués pour veiller au respect de la mesure.Capital, 19/07/2020, « Port du masque obligatoire : ce que vous risquez en… »
Dans l'intervalle, des contrôles inopinés ont été menés.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, 27/04/2024
D'autres mesures internes sont réalisées en complément, auxquelles s'ajoutent les contrôles inopinés de l'administration et des inspections plus complètes.Ouest-France, Thierry HAMEAU, 16/02/2018
Après le contrôle inopiné d'une dizaine d'exploitations, plus de 1 000 litres de phytosanitaires interdits ont été détruits !Ça m'intéresse, 22/07/2021, « Se soigner par les plantes est-il écolo ? »
Si un athlète rate trois contrôles inopinés sur une période de 18 mois, il est susceptible de subir une peine de suspension de compétition.Les Cahiers du Centre Georges Canguilhem, 2011, Jean-Noël Missa (Cairn.info)
Notre rapporteur soutient cette proposition de contrôle inopiné sur le terrain, et nous pouvons nous en féliciter.Europarl
Comment savoir alors si le dépassement des normes lors du contrôle inopiné de mars 2016 était accidentel ou le résultat d'un mensonge ?Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Bernard Barraqué (Cairn.info)
Le fait de demander l'immobilisation immédiate du véhicule routier, suite à un contrôle inopiné révélant un gros risque, est dicté par la sécurité des usagers.Europarl
Ils peuvent ainsi faire l'objet de contrôles inopinés.Ouest-France, Chloé REBAUDO, 24/08/2022
Un tel fichier permet d'effectuer des contrôles inopinés à l'égard des sportifs qui appartiennent à un groupe cible.Movement & Sport Sciences, 2016, Jean-Christophe Lapouble (Cairn.info)
La gemgema est ainsi doublée de la possibilité d'un contrôle inopiné à n'importe quel moment.Genèses, 2015, Mehdi Labzaé (Cairn.info)
Elle met en évidence le rôle de la vérification, un contrôle inopiné de la régularité des opérations comptables, comme vecteur de la cohésion du corps des inspecteurs des finances.Gouvernement et action publique, 2021, Laure Bonnaud (Cairn.info)
Le fossé s'est même à nouveau creusé, en dépit du passeport biologique et des contrôles inopinés.Ouest-France, Vincent COTÉ, 06/07/2021
Lors d'un contrôle inopiné à la direction des douanes et des droits indirects, il s'est ainsi rendu compte que sept navires payaient officiellement cette taxe.Capital, 26/09/2019, « Le flop de la taxe yacht »
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définition

contrôle nom masculin

inopiné adjectif