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cosigne cosigné

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Sentences with the word cosigne

Il cosigne et coproduit la plupart des morceaux.Ouest-France, Philippe RICHARD, 14/06/2020
Un contrat, sous forme de projet thérapeutique pour la durée du séjour, est établi entre le médecin qui le signe et le patient qui le cosigne.Journal de gestion et d'économie médicales, 2008, P. Trouvé, F. Saillour-Glénisson (Cairn.info)
Par exemple, on peut essayer d'impliquer un philosophe pour qu'il cosigne un rapport minimisant la conscience animale de la douleur, et limitant sévèrement l'accès des animaux au bien-être.Cahiers philosophiques, 2011, Joëlle Proust (Cairn.info)
Le groupe cosigne une proposition d'amendement constitutionnel visant à limiter le nombre des mandats fédéraux dès février 1990.Parlement[s], 2004, Guillaume Marrel, Renaud Payre (Cairn.info)

Sentences with the word cosigné

C'est dans ce sens que notre groupe a déposé l'amendement 6 et qu'il a cosigné les amendements 28, 29 et 30.Europarl
Ces contraintes sont récapitulées par le contrat de coopération, cosigné par chaque paire d'acteurs décidant de former une communauté d'intérêts.Document numérique, 2004, Emmanuelle Monsarrat, Cyril Briand, Patrick Esquirol (Cairn.info)
En début de semaine, trente-et-un maires des quarante-trois communes ont cosigné un court texte pour lui rendre hommage.Ouest-France, Yann-Armel HUET, 19/06/2019
Vous avez également cosigné plusieurs tribunes, lettres ouvertes, propositions pour attirer l'attention sur l'enfance maltraitée.Les Cahiers Dynamiques, 2019, Perrine Cheval (Cairn.info)
Chaque détail doit être précisément notifié et cosigné par le bailleur et le locataire.Capital, 08/12/2011, « Locataires : comment faire face aux arnaques des bailleurs »
On y voit mieux à l'œuvre une équipe comprenant psychologue ou criminologue, psychiatre et assistant social, déposant d'ailleurs un rapport unique et cosigné.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1987, Léon Cassiers, François Legein (Cairn.info)
Je tiens à remercier tous ceux qui ont rendu ce résultat possible : les corapporteurs et les rapporteurs fictifs qui ont cosigné le compromis.Europarl
C'est la raison pour laquelle j'ai cosigné un projet de résolution sur le sida.Europarl
J'ai cosigné ce projet de résolution, bien que les pays européens aient soigneusement gommé leur propre responsabilité.Europarl
A contrario, cela signifie qu'un député qui n'a pas cosigné l'amendement ne peut pas le défendre.Revue française de droit constitutionnel, 2022, Dorothée Reignier (Cairn.info)
Un document cosigné indiquant nommément la personne et le grade ou la responsabilité de celui qui remet les éléments et de celui qui les reçoit.Vie sociale et traitements, 2006, Laurent Puech, Emmanuel Samson (Cairn.info)
Pour autant, toutes les communes presqu'îliennes concernées ont cosigné une lettre au gouvernement pour tenir compte des résidents secondaires.Ouest-France, Matthieu MARIN, Michel ORIOT, 30/03/2023
L'élu normand a notamment cosigné le communiqué de presse des sénateurs du parti de droite.Ouest-France, Noémie BAUDOUIN, 11/06/2024
Parfois le premier livre cosigné annonce une œuvre à venir.Ouest-France, Gladys Marivat, 02/08/2022
Signe de cette volonté d'apaisement, le gouvernement polynésien a cosigné le communiqué.Ouest-France, Arthur MASSOT, 17/11/2023
Cet ouvrage cosigné répond à sa manière, éclatée, à la dualité de son titre et de son sous-titre.Recherches sur Diderot et sur l'Encyclopédie, 2019, Pierre Chartier (Cairn.info)
En février 2021, près de 30 associations et refuges avaient cosigné une lettre ouverte pour exprimer leur mécontentement face à l'inaction de la ministre.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2022, Adeline Deting (Cairn.info)
C'est pourquoi notre groupe a soutenu la question orale de la commission de l'agriculture et qu'il a cosigné la proposition de résolution commune.Europarl
Les députés verts d'autres commissions ont cosigné les propositions de modifications au nom de leur commission respective.Europarl
Le commissaire a cosigné cette réponse, qui précise que l'initiative et la responsabilité des modalités appartiennent uniquement au gouvernement grec.Europarl
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