damage
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Synonyms of damage nom masculin
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Sentences with the word damage
L'indemnisation forfaitaire ou contractuelle (liquidated damage remedy).Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1985, Laurent d'Ursel (Cairn.info)
Le contrat peut être de deux types selon la règle qui s'applique : un contrat de dommages (expectation damages) ou un contrat d'exécution forcée (specific performance).Revue d'économie politique, 2002, Eric Brousseau, M'hand Fares (Cairn.info)
Ces systèmes permettent en effet de condamner le défendeur à des punitives damages.Management et Sciences Sociales, 2018, Gurvan Branellec, Ji-Yong Lee (Cairn.info)
Il s'élève contre l'abus du terme de minimal brain damage devant des enfants qui ont des problèmes dans leur développement.Journal de la psychanalyse de l'enfant, 2020, Jacques Hochmann (Cairn.info)
S'il eüst celui jour esté en lour compaingnie, il n'i eüssent receü mie tel damage et si n'eüssent mie le camp guerpi en tel maniere.Le Moyen Âge, 2019 (Cairn.info)
Ce sont 50 millions d'euros qui sont débloqués sur cinq ans pour subventionner la neige artificielle, optimiser le damage par suivi satellite ou soutenir la construction de nouvelles infrastructures.Ballast, 2020, Élie Marek, Lucas Guazzone (Cairn.info)
Un apport de neige, un damage accentué ou encore la protection d'obstacles non effective auparavant peuvent alors être décidés.STAPS, 2001, Bastien Soulé, Jean Corneloup (Cairn.info)
La production de neige, à l'instar du damage, fait partie des méthodes courantes de travail et de gestion de la ressource neige dans les domaines skiables.Annales des Mines - Responsabilité et environnement, 2022, Samuel Morin (Cairn.info)
En outre, les inconvénients de la règle du cross-undertakings in damages, appliquée en cas de demande de mesures provisoires, ont été mis en évidence.Revue Juridique de l'Environnement, 2012, Julien Bétaille (Cairn.info)
On est loin du rejet catégorique des punitive damages et ce qui compte ici est davantage le caractère excessif des sommes allouées que leur nature (compensatoires, exemplaires ou punitives).Revue critique de droit international privé, 2011, Fabienne Jault-Seseke, Hélène Gaudemet-Tallon, Paul Lagarde (Cairn.info)
Elles font le malewa pour servir le damage (repas).Afrique contemporaine, 2019, Lye Mudaba Yoka, Pierre Jacquemot (Cairn.info)
La condamner de plus à 1 460 000 $ de punitive damages n'était proportionné ni au préjudice subi, ni à la faute commise par l'entreprise française.Revue critique de droit international privé, 2011, Fabienne Jault-Seseke, Hélène Gaudemet-Tallon, Paul Lagarde (Cairn.info)
Cette question fait aussi l'objet d'un point d'agenda dans l'enceinte des négociations climatiques mondiales depuis 2010 : les pertes et préjudices (loss and damage).Prospective et stratégie, 2017, Sylvain Mondon (Cairn.info)
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