date ultérieure
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Sentences with the word date ultérieure
Ce matin de février, plusieurs dossiers ont effectivement été renvoyés à une date ultérieure ou jugés en l'absence de certaines parties.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, 15/02/2023
Mais il reporte le conseil communautaire à une date ultérieure.Ouest-France, Sacha MARTINEZ, 13/04/2023
La sortie prévue originellement au 29 mars 2019 a depuis été repoussée à une date ultérieure.Revue critique de droit international privé, 2019, Paul James Cardwell (Cairn.info)
Ces points seront abordés à une date ultérieure cette année, lors d'une conférence impliquant diverses parties prenantes.Europarl
Les autres sont renvoyés à une date ultérieure.Ouest-France, Laure BESNIER, 14/12/2023
Sur ce marché s'échangent des cargaisons de pétrole pour une date ultérieure (dans trois ou six mois par exemple) à un prix prédéterminé.Économie et Prévision, 2004, Nicolas Carnot, Caterine Hagege (Cairn.info)
La rencontre avait juste été rejouée à une date ultérieure.Ouest-France, Maxime RABE, 04/05/2024
Nous devrions cependant effectuer un voyage à une date ultérieure.Europarl
Si nécessaire, ce taux pourrait être relevé à une date ultérieure.Études économiques de l'OCDE, 2012 (Cairn.info)
Le délibéré peut être soit rendu dans la foulée de l'audience, soit remis à une date ultérieure.Cultures et Conflits, 2021, Gilles Favarel-Garrigues, Lilian Mathieu (Cairn.info)
Trouvés par des professeurs, les téléphones mobiles étaient confisqués et rendus à une date ultérieure.Réseaux, 2002, Nicola Green (Cairn.info)
L'homme n'est pas venu à son procès, ce 19 décembre, espérant qu'il soit renvoyé à une date ultérieure.Ouest-France, Thibaud GRASLAND, 22/12/2023
Leur principe : acheter ou vendre une quantité déterminée d'une denrée qui sera livrée à une date ultérieure, mais à un prix fixé aujourd'hui.Capital, 23/02/2015, « Les banques françaises spéculent-elles vraiment sur la faim ? »
S'il y fait droit, le procès sera reprogrammé à une date ultérieure.Ouest-France, Philippe MIRKOVIC, 06/03/2023
Un match finalement, et fort logiquement, annulé et reporté à une date ultérieure.Ouest-France, Gabriel PONDARD, 05/11/2024
Mais, faute de temps, elles ont été reportées à une date ultérieure.Capital, 26/11/2019, « Immobilier : cette loi innovante qui pourrait enfin rendre le logement… »
Ce besoin ne supporte guère d'être renvoyé à une date ultérieure, comme cela peut se passer avec la prose.Diogène, 2014, Louis-Philippe Dalembert (Cairn.info)
Malheureusement, en raison des graves remous politiques, cette réception a dû être remise à une date ultérieure.Le Monde Juif, 1958 (Cairn.info)
Les fonctionnaires sont aussi concernés mais à une date ultérieure.Capital, 21/11/2016, « Droit à la formation, pénibilité... découvrez votre nouveau compte personnel… »
Dans certaines conditions, le paiement peut être reporté à une date ultérieure : c'est le sursis à paiement.Capital, 05/07/2019, « Exit tax : définition et paiement »
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