date ultérieure
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Sentences with the word date ultérieure
Mais, faute de temps, elles ont été reportées à une date ultérieure.Capital, 26/11/2019, « Immobilier : cette loi innovante qui pourrait enfin rendre le logement… »
Nous devrions cependant effectuer un voyage à une date ultérieure.Europarl
Ces points seront abordés à une date ultérieure cette année, lors d'une conférence impliquant diverses parties prenantes.Europarl
Et sur le marché à terme où les transactions donnent lieu à un paiement et à une livraison à une date ultérieure.Capital, 27/07/2020, « Marché des matières premières : principe et fonctionnement »
L'adolescent de 17 ans, mis en examen, a été laissé libre sous contrôle judiciaire, en attendant sa convocation en justice à une date ultérieure.Ouest-France, Nathalie HAMON, Maël FABRE, 01/04/2021
Le centre de loisirs reprendra ses activités à une date ultérieure.Ouest-France, 09/05/2020
Il ne reporte ses conférences qu'en trouvant une date ultérieure.Études, 2014, Denis Salas (Cairn.info)
À n'importe quelle date ultérieure, avec une indexation sur les salaires, sa pension représentera toujours 70 % du salaire moyen du moment.Revue économique, 2016, Didier Blanchet, Antoine Bozio, Simon Rabaté (Cairn.info)
Les fonctionnaires sont aussi concernés mais à une date ultérieure.Capital, 21/11/2016, « Droit à la formation, pénibilité... découvrez votre nouveau compte personnel… »
Prévue au printemps, cette vidange est retardée à une date ultérieure.Ouest-France, 28/05/2018
Mais la crise sanitaire a en décidé autrement, renvoyant les audiences à une date ultérieure.Ouest-France, Christian MEAS, 06/05/2020
La magistrate a donc préféré renvoyer l'audience à une date ultérieure.Ouest-France, 01/01/2020
Leur principe : acheter ou vendre une quantité déterminée d'une denrée qui sera livrée à une date ultérieure, mais à un prix fixé aujourd'hui.Capital, 23/02/2015, « Les banques françaises spéculent-elles vraiment sur la faim ? »
En conséquence, le match a été reporté à une date ultérieure.Ouest-France, Florent BIBILONI, 31/01/2021
D'une part, les entreprises pourraient continuer à privilégier les marges, satisfaisant à court terme leurs actionnaires, et repousser leurs investissements à une date ultérieure.Revue de l'OFCE, 2002 (Cairn.info)
Dans certaines conditions, le paiement peut être reporté à une date ultérieure : c'est le sursis à paiement.Capital, 05/07/2019, « Exit tax : définition et paiement »
Dans une même perspective, les échanges, en cas d'impasse, peuvent être renvoyés à une date ultérieure.Forum, 2019, Pierre-Yves Chiron (Cairn.info)
Dans le cas où l'événement serait reporté à une date ultérieure, la situation reste la même : les spectateurs pourront obtenir un remboursement sur simple demande.Capital, 14/04/2020, « Festivals de l'été annulés, comment se faire rembourser ? »
La commission d'audition, après avoir reporté à une date ultérieure l'évaluation de la responsabilité pénale, préconisait une organisation contractualisée entre parquet et hôpital.L'information psychiatrique, 2013, Gérard Dubret (Cairn.info)
Dans ces contrats, l'investisseur s'engage à acheter une denrée à une date ultérieure, mais à un prix déterminé aujourd'hui.Gestion, 2007, Tammam Mouakhar, Mathieu Roberge (Cairn.info)
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