décennale
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Féminin singulier de décennal ( adjectif )
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Sentences with the word décennale
Ces travaux ont été réalisés en 2013 et bénéficient toujours de la garantie décennale.Ouest-France, 04/03/2020
Nous sommes pratiquement à mi-parcours de cette stratégie décennale et il reste encore beaucoup à faire.Europarl
S'assurer de leur assurance responsabilité civile professionnelle et de la garantie décennale.Capital, 23/07/2014, « Gare aux arnaques aux panneaux photovoltaïques »
Deux sont essentielles : la responsabilité civile professionnelle, ainsi que l'assurance décennale engageant la responsabilité des professionnels contre d'éventuelles malfaçons dix après l'achèvement des travaux.Capital, 05/05/2015, « Travaux : malfaçons, retards de livraison… les clés pour réduire… »
La garantie décennale du constructeur jouant son rôle, une nouvelle station va voir le jour, financée par l'assureur.Ouest-France, 12/06/2021
Tous les intervenants du bâtiment ont l'obligation de souscrire à une assurance décennale.Capital, 16/05/2019, « Garantie décennale : que couvre-t-elle ? »
Ensuite, en cas de dommages à l'ouvrage, l'architecte est soumis à une garantie biennale ou décennale.Droit et ville, 2014, Johanna Guillaumé (Cairn.info)
Pour cette prochaine décennale, il aimerait accueillir de nouveaux bénévoles, des passionnés plus jeunes qu'il pourrait former.Ouest-France, Émilie CHAUSSEPIED, 12/04/2021
Le bassin d'écrêtage a été conçu pour gérer une crue décennale.Ouest-France, 25/11/2019
Malgré l'indemnisation reçue de la garantie décennale de l'entreprise, les travaux s'avèrent plus conséquents que prévus.Ouest-France, 15/02/2013
Pourra-t-il invoquer la garantie décennale pour ces travaux, qu'il n'avait pas totalement payés ?Capital, 26/01/2022, « Quelles sont les conditions pour pouvoir actionner la garantie décennale… »
Ils ont parcouru 6 299 ha, soit une superficie très inférieure à la moyenne décennale (18 855 ha/an).Espace géographique, 2005, Vincent Clément (Cairn.info)
La concomitance des succès prussiens et russes a toujours semblé magnifier la coopération décennale prusso-russe.Histoire, économie α société, 2008, Stéphanie BURGAUD (Cairn.info)
Ces aspects peuvent être approfondis, notamment sous l'angle de leur évolution décennale.Retraite et société, 2005, Rémi Gallou, (Cairn.info)
C'est donc une condition nécessaire d'engagement de la responsabilité décennale du constructeur.Droit et Ville, 2019, Jean-Philippe Tricoire, Cyrille Charbonneau (Cairn.info)
A défaut, il reste plus prudent de faire appel à un professionnel couvert par une assurance décennale.Capital, 23/11/2012, « Immobilier : ces travaux qui engagent la responsabilité des propriétaires… »
Et les multiples courriers au constructeur n'ont rien donné, ce dernier se réfugiant derrière la garantie décennale, dépassée de cinq ans.Capital, 25/11/2020, « La galère d'un couple dont la maison s'effondre en raison… »
Car le promoteur a un argument de taille : la garantie décennale.Ouest-France, Stéphanie LECLERCQ, 24/06/2019
Alors en attendant, la locomotive va subir quelques travaux préliminaires à la visite décennale.Ouest-France, Chloé REBAUDO, 04/06/2021
Cette enquête décennale vise d'abord à produire des effets de connaissance sur l'allocation des temps au cours de la journée.Revue du Mauss, 2013, Florence Jany-Catrice, Dominique Méda (Cairn.info)
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