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déchéances

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Sentences with the word déchéances

Ces déchéances touchent autant les nationaux par naissance que par naturalisation.Esprit, 2015, Jules Lepoutre (Cairn.info)
Voilà comment les femmes se perdent entre elles : après la déchéance physique vient celle de l'âme, la pire de toutes les déchéances.Céleste de Chabrillan (1824-1909)
Rêve de bonheur, espoir de fortune, oubli des déchéances, illusion de l'aventure, rajeunissement des énergies malchanceuses...Octave Mirbeau (1848-1917)
Car leurs espoirs ne portaient que sur la lenteur des finales déchéances, tandis qu'il s'obstinait à rêver des métamorphoses heureuses.Joseph Henri Rosny (1856-1940)
Cette loi éteignait en effet les poursuites tout en maintenant les déchéances et les privations de droit.L'Homme et la société, 2006, José Gotovitch, Chantal Kesteloot (Cairn.info)
Savez-vous que vous êtes admirable dans vos déchéances comme dans vos rappels de vertu !Arsène Houssaye (1815-1896)
La réhabilitation a pour effet d'effacer toutes les incapacités et déchéances résultant de la condamnation.Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel, 2016 (Cairn.info)
Ceux-ci s'entendront au sens le plus large : détritus des processus de production ou de consommation, résidus de mémoire, déchéances des corps individuels et sociaux.A contrario, 2013, Antonin Wiser (Cairn.info)
Il y a des déchéances conformes à l'esprit du géniteur.Revue de la Bibliothèque nationale de France, 2015, Patrick Wald Lasowski (Cairn.info)
Au fond de sa virilité apparente, il n'y avait qu'un abandon de fille, un être faible et bon, capable de toutes les déchéances.Émile Zola (1840-1902)
Elle en voyait la pauvreté sordide, elle souffrait du manque d'air, de toutes les déchéances de la misère enfermées là.Émile Zola (1840-1902)
Le commerçant quittant le lieu de commerce sans payer ses dettes était soumis aux déchéances les plus sévères liées à la banqueroute.Droits, 2016, Louis d’Avout (Cairn.info)
Malgré ces taux dérisoires, près de 80 % des bénéficiaires ne paient pas la taxe annuelle et peu de déchéances sont prononcées.Afrique contemporaine, 2009, Pierre Jacquemot (Cairn.info)
La seconde vise les peines complémentaires et accessoires prononcées en matière commerciale notamment, également sous la forme d'interdictions, déchéances et incapacités.Les cahiers de la justice, 2017, Amélie Bellezza, Jean-Marie Brigant, Frédéric Stasiak (Cairn.info)
Les déchéances, enfin, sont constituées par des interdictions momentanées d'assumer certaines fonctions publiques.Gestion et finances publiques, 2017, Steve Thiery Bilounga (Cairn.info)
Toutes les provinces, tous les temps ont vu de ces ingrates déchéances.Oscar de Poli (1838-1908)
La plupart des écoles féministes ont coutume d'opposer, avec un parti pris intrépide, les perfections idéales du passé aux lamentables déchéances du présent.Charles Turgeon (1855-1934)
Cependant, la seconde posture permet de préciser les différences entre le passé et le présent en rappelant, ainsi, les différences entre déchéances et dénaturalisations.Pouvoirs, 2018, Claire Zalc (Cairn.info)
Individuelle ou collective, elle n'efface pas la condamnation et ne fait pas disparaître les déchéances légales qui auraient pu être prononcées.Informations sociales, 2005, Pierre Grelley (Cairn.info)
De façon à limiter les nombreuses déchéances de la puissance paternelle que connaissait l'ancien régime protectionnel, une nouvelle mesure est instaurée en 1965 : l'assistance éducative.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2000, Xavier Baeselen, Dominique de Fraene (Cairn.info)
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