déclarantes

Lorsqu'ils estiment que la réaction des déclarantes n'a pas été suffisante pour signaler leur opposition au rapport, ils incitent celles-ci à ne pas déposer plainte.Droit et société, 2018, Océane Pérona (Cairn.info)

En cas de force majeure, c'est-à-dire d'éléments sur lesquels les entreprises déclarantes n'ont aucune influence, les sanctions devraient être suspendues.Europarl

Procédé complémentaire, les listes, mises en annexes, permettent de nommer les institutions déclarantes.Mots. Les langages du politique, 2017, Odile Vallée (Cairn.info)

L'une des premières étapes de la catégorisation du fonds d'archives a donc consisté à lister, pour chaque document, les renseignements indiqués par les personnes déclarantes, et leur ordre.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2007, Nicolas Mariot, Claire ZALC (Cairn.info)

Dès lors, l'imagination et la créativité des personnes déclarantes pourraient s'exprimer avec moins de restriction qu'à l'occasion d'une naissance.Annales de démographie historique, 2019, Philippe Charrier, Gaëlle Clavandier (Cairn.info)

La main courante apparaît donc comme un outil dont disposent les policiers pour effectuer un premier tri parmi les récits des déclarantes sans en référer au parquet.Droit et société, 2018, Océane Pérona (Cairn.info)

En revanche, toutes les exploitations irrigantes en grandes cultures sont déclarantes, d'où l'intérêt d'utiliser cette base de données.Économie Régionale et Urbaine, 2016, Liliane Bonnal, Ornella Boutry (Cairn.info)

En outre, les professions déclarantes sont plus attentives aujourd'hui qu'elles ne l'étaient voilà quelques mois.Sécurité et stratégie, 2015, Myriam Quéméner (Cairn.info)

Sur ce point, la mise en œuvre du droit par les policiers est porteuse d'attentes comportementales vis-à-vis des déclarantes.Droit et société, 2018, Océane Pérona (Cairn.info)

Les autorités étatiques peuvent obtenir plus facilement la coopération des institutions déclarantes, souvent conscientes des inconvénients, vis-à-vis de leurs clients, d'avoir des liens institutionnalisés directs avec des organismes de police.Archives de politique criminelle, 2007, José Antonio F. Lopes de Lima (Cairn.info)