déclarantes
Forms
Féminin pluriel de déclarant ( nom et adjectif )
examples
Sentences with the word déclarantes
Sur ce point, la mise en œuvre du droit par les policiers est porteuse d'attentes comportementales vis-à-vis des déclarantes.Droit et société, 2018, Océane Pérona (Cairn.info)
Les autorités étatiques peuvent obtenir plus facilement la coopération des institutions déclarantes, souvent conscientes des inconvénients, vis-à-vis de leurs clients, d'avoir des liens institutionnalisés directs avec des organismes de police.Archives de politique criminelle, 2007, José Antonio F. Lopes de Lima (Cairn.info)
En revanche, toutes les exploitations irrigantes en grandes cultures sont déclarantes, d'où l'intérêt d'utiliser cette base de données.Économie Régionale et Urbaine, 2016, Liliane Bonnal, Ornella Boutry (Cairn.info)
L'une des premières étapes de la catégorisation du fonds d'archives a donc consisté à lister, pour chaque document, les renseignements indiqués par les personnes déclarantes, et leur ordre.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2007, Nicolas Mariot, Claire ZALC (Cairn.info)
En cas de force majeure, c'est-à-dire d'éléments sur lesquels les entreprises déclarantes n'ont aucune influence, les sanctions devraient être suspendues.Europarl
Le consentement est apprécié différemment par les policiers selon la proximité entre le mis en cause et les déclarantes.Sociétés contemporaines, 2022, Océane Perona (Cairn.info)
De plus, les policiers ne cherchent pas à extorquer aux déclarantes l'aveu d'une faute, mais s'efforcent de caractériser une infraction criminelle.Sociétés contemporaines, 2022, Océane Perona (Cairn.info)
Le travail de qualification des policiers est dépendant de la capacité des déclarantes à formuler leurs doléances dans le langage du droit.Sociétés contemporaines, 2022, Océane Perona (Cairn.info)
Dès lors, l'imagination et la créativité des personnes déclarantes pourraient s'exprimer avec moins de restriction qu'à l'occasion d'une naissance.Annales de démographie historique, 2019, Philippe Charrier, Gaëlle Clavandier (Cairn.info)
Ce dernier expose la description par les entités déclarantes, notamment dans les rapports annuels, des modalités de prise en compte de leur contribution à la lutte contre le réchauffement climatique.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2022, Bastien David, Sophie Giordano-Spring (Cairn.info)
Les propriétés sociales des plaignantes ont aussi un effet sur la qualification policière du non-consentement des déclarantes.Sociétés contemporaines, 2022, Océane Perona (Cairn.info)
Nous avons opté pour 390 entrepreneurs, considérés comme des unités déclarantes.Revue Management et Innovation, 2022, Victor Mignenan (Cairn.info)
Tout d'abord, les policiers n'accordent pas nécessairement de crédit aux déclarantes disposant de ressources sociales et scolaires.Sociétés contemporaines, 2022, Océane Perona (Cairn.info)
Les listes suggèrent l'engagement, et par extension l'exemplarité, des institutions de micro-finance déclarantes.Mots. Les langages du politique, 2017, Odile Vallée (Cairn.info)
En outre, les professions déclarantes sont plus attentives aujourd'hui qu'elles ne l'étaient voilà quelques mois.Sécurité et stratégie, 2015, Myriam Quéméner (Cairn.info)
Plus les déclarantes et les suspects sont proches, moins les enquêteurs entendent de témoins.Sociétés contemporaines, 2022, Océane Perona (Cairn.info)
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