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Sentences with the word déclarants

Le préremplissage du document a largement amélioré l'expérience des déclarants.Ouest-France, Églantine FEREY, 18/05/2024
À notre connaissance, il n'existe pas de définition stricte et les professionnels déclarants disposent d'un large pouvoir d'appréciation.Revue Internationale d'Intelligence Économique, 2014, Philippe Tauzin (Cairn.info)
Ne pas en avoir peut être considéré comme un indice de pauvreté, or 39 déclarants sur 107 sont dans ce cas.Histoire et Sociétés Rurales, 2007, Fabrice Mouthon (Cairn.info)
Cela tient au fait que les droits sont déclarés et que les déclarants sont en même temps sujets des droits.Revue d'éthique et de théologie morale, 2022, René Heyer (Cairn.info)
Après plusieurs mois d'application, il est normal selon le ministère que l'impact soit moins sensible puisqu'il y a moins de nouveaux déclarants.Capital, 03/07/2009, « Les salariés font moins d’heures supplémentaires »
Cependant, même les compoix ou l'estimation de 1464 présentent des lacunes manifestes, en ne mentionnant pas systématiquement et en détail toutes les professions des déclarants.Revue historique, 2021, Franck Brechon (Cairn.info)
Elle est la vocation de l'immeuble et son destin voulu par les déclarants, parties à la déclaration de copropriété initiale.Droit et ville, 2012, Yves Joli-Cœur (Cairn.info)
La confidentialité est nécessaire afin de gagner et de conserver la confiance des agents déclarants, et je considère qu'elle est essentielle si l'on désire disposer d'informations statistiques de haute qualité.Europarl
Cet outil a pour objectif de répondre aux interrogations des déclarants de façon totalement gratuite.Ouest-France, Émilie Bouet, 07/05/2021
Surtout, peut-on préciser par quel(s) instrument(s) les non déclarants ont été repérés et enregistrés ?Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2007, Nicolas Mariot, Claire ZALC (Cairn.info)
En règle générale, la reconnaissance comprend autant de maisons qu'il y a de déclarants, le maximum étant de cinq.Revue historique, 2002, Fabrice Mouthon (Cairn.info)
Les deux autres tranches d'âge les plus représentées sont les 50-64 ans (31 % des déclarants) et les 25-34 ans (21 %).I2D – Information, données & documents, 2017, Domitille Telliez (Cairn.info)
D'abord parce que les déclarants tardent à prendre en compte l'inflation et sous-estiment donc la valeur des terres jusqu'au milieu des années vingt.Annales de démographie historique, 2004, Jérôme Bourdieu, Gilles Postel-Vinay, Akiko Suwa-Eisenmann (Cairn.info)
Sur ce point on dispose de la ventilation des déclarations selon qu'il y a un ou deux déclarants par déclaration.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1993, Françoise Thomas (Cairn.info)
Si pour les déclarants l'identité de chacun était claire, il n'en va pas de même pour l'historien d'aujourd'hui.Histoire et Sociétés Rurales, 2008, Guy Brunet, Pierre Darlu, Dominique Barbero (Cairn.info)
Un communiqué du 2 juillet indique que les déclarants en ligne ont choisi massivement le taux personnalisé calculé par l'administration.Gestion et finances publiques, 2018, Michel Le Clainche, Fabrice Bin, Yves Terrasse (Cairn.info)
Le secret de la vie privée est en revanche renforcé pour les autres déclarants.Gestion et finances publiques, 2020, Jean-François Kerléo (Cairn.info)
L'an dernier, 9 481 déclarants avaient opté pour la déclaration par internet.Ouest-France, Isabelle SIGOURA, 05/05/2016
Début juin, le taux de déclarants a grimpé à 86 %.Ouest-France, Jacques SAYAGH, 26/06/2024
Mais pour les enfants, le recoupement est impossible car ils ne sont pas déclarants sur le revenu.Ouest-France, Jacques SAYAGH, 23/11/2023
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