déclarants
Forms
Masculin pluriel de déclarant ( nom et adjectif )
examples
Sentences with the word déclarants
Elle est la vocation de l'immeuble et son destin voulu par les déclarants, parties à la déclaration de copropriété initiale.Droit et ville, 2012, Yves Joli-Cœur (Cairn.info)
Ces événements vécus comme indésirables par les soignants déclarants indiquent l'incompréhension et la méconnaissance de ce qui fait le soin psychique en institution.L'information psychiatrique, 2020, Annick Perrin-Niquet (Cairn.info)
Après plusieurs mois d'application, il est normal selon le ministère que l'impact soit moins sensible puisqu'il y a moins de nouveaux déclarants.Capital, 03/07/2009, « Les salariés font moins d’heures supplémentaires »
Cependant, même les compoix ou l'estimation de 1464 présentent des lacunes manifestes, en ne mentionnant pas systématiquement et en détail toutes les professions des déclarants.Revue historique, 2021, Franck Brechon (Cairn.info)
Cet outil a pour objectif de répondre aux interrogations des déclarants de façon totalement gratuite.Ouest-France, 07/05/2021
Les exportations et importations des pays non déclarants sont reconstituées à partir des statistiques des pays partenaires (flux miroirs).Économie internationale, 2002, Guillaume Gaulier, Soledad Zignago (Cairn.info)
À ce jour, 25 millions de déclarants déposent en ligne.Gestion et finances publiques, 2019 (Cairn.info)
Le fisc a enregistré 200 000 déclarants en ligne de plus par rapport à l'an passé.Ouest-France, Klervi DROUGLAZET, 29/07/2021
Face à la crise sanitaire, le commissariat invite les déclarants et plaignants à recourir aux plateformes numériques mises en place ou au 17 pour les urgences.Ouest-France, 17/03/2020
L'extente ne donne le lieu de résidence exact que d'une dizaine de déclarants.Revue historique, 2002, Fabrice Mouthon (Cairn.info)
Sur ce point on dispose de la ventilation des déclarations selon qu'il y a un ou deux déclarants par déclaration.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1993, Françoise Thomas (Cairn.info)
Ne pas en avoir peut être considéré comme un indice de pauvreté, or 39 déclarants sur 107 sont dans ce cas.Histoire & Sociétés Rurales, 2007, Fabrice Mouthon (Cairn.info)
Mais quelle part de la communauté représentent ces 107 déclarants ?Histoire & Sociétés Rurales, 2007, Fabrice Mouthon (Cairn.info)
Mais du fait des lacunes précisées supra, nous ne disposons que d'un corpus de 120 déclarants issus de nos huit parentèles.Annales de démographie historique, 2012, Gérard Le Bouëdec (Cairn.info)
Les deux autres tranches d'âge les plus représentées sont les 50-64 ans (31 % des déclarants) et les 25-34 ans (21 %).I2D – Information, données & documents, 2017, Domitille Telliez (Cairn.info)
La confidentialité est nécessaire afin de gagner et de conserver la confiance des agents déclarants, et je considère qu'elle est essentielle si l'on désire disposer d'informations statistiques de haute qualité.Europarl
La question des modalités du travail administratif d'identification reste donc béante : comment expliquer que 9 % des déclarants n'aient pas été recensés ?Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2007, Nicolas Mariot, Claire ZALC (Cairn.info)
Il est ainsi possible de mettre en valeur la moindre insertion familiale des individus non déclarants.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2007, Nicolas Mariot, Claire ZALC (Cairn.info)
Dans le cas contraire, l'âge desdites personnes sera désigné par leur nombre d'années, comme le sera, dans tous les cas, l'âge des déclarants.Journal du Droit des Jeunes, 2013 (Cairn.info)
À notre connaissance, il n'existe pas de définition stricte et les professionnels déclarants disposent d'un large pouvoir d'appréciation.Revue Internationale d'Intelligence Économique, 2014, Philippe Tauzin (Cairn.info)
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