déclassification
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Sentences with the word déclassification
Cette déclassification par le président démocrate a refroidi les relations entre les deux pays.Ouest-France, Paul-Joseph BOULADOUX, 18/11/2025
Puis il y a ces dates de déclassification complètement folles qui ne correspondent à rien de raisonnable.Le Coq-héron, 2011, Mikkel Borch-Jacobsen (Cairn.info)
La déclassification de tous les documents de l'immédiat après-guerre est, à cet effet, nécessaire et en retard.Revue d'Histoire de la Shoah, 2015, Fabien Théofilakis, Sandrine Adass (Cairn.info)
Dès lors, confrontés à des documents non authentifiés, les juges demandent et obtiennent la déclassification de certains d'entre eux, permettant ainsi d'authentifier ce lot d'archives.Politique africaine, 2022, Thomas Borrel (Cairn.info)
C'est donc sans le moindre problème que nous pouvons soutenir que nous sommes en faveur de la déclassification.Europarl
Qui a l'autorité pour décider d'une classification ou d'une déclassification d'une donnée ?Revue Défense Nationale, 2022, Marion Busser, Thierry Kessler-Rachel (Cairn.info)
Y sont dénoncés la décision de ne plus publier certains chiffres concernant les effectifs déployés en opération extérieure, le retard dans la déclassification de documents.Ouest-France, Philippe CHAPLEAU, 11/02/2020
Normalement, seule l'autorité ayant classé un élément secret défense peut en prononcer la déclassification et la communication.Ça m'intéresse, 07/06/2012, « Comment ça marche, le secret défense ? »
Celle-ci a deux mois pour rendre son verdict : favorable à une déclassification totale ou partielle, ou bien défavorable.Ça m'intéresse, 07/06/2012, « Comment ça marche, le secret défense ? »
Si le délai n'est pas expiré, l'autorité émettrice doit s'interroger sur l'opportunité de sa déclassification.Vingtième siècle, 2019 (Cairn.info)
La perplexité qui entoure certains avis de non-déclassification ainsi que le nouveau régime des locaux protégés ont aggravé cette suspicion.Études, 2010, Patrice Sartre, Philippe Ferlet (Cairn.info)
Dans les viseurs de ces historiens, l'article 19 qui concerne la déclassification des archives.Ouest-France, Alexis BOISSELIER, 30/06/2021
Les tapisseries de chœur n'ont pas échappé à cette déclassification.Ouest-France, Laurent BEAUVALLET, 03/12/2021
Les décisions positives de déclassification totale ou partielle sont ensuite réputées valables pour toute nouvelle demande de lecture.Afrique et histoire, 2003, Christine Deslaurier (Cairn.info)
Comme il a été évoqué précédemment, aucun recours à caractère juridictionnel n'est envisageable à l'égard d'une décision de classification ou de déclassification partielle ou totale.Les Champs de Mars, 2021, Maxence Christelle (Cairn.info)
Le processus de déclassification suppose, en effet, de se soustraire à ces hiérarchies ou, du moins, d'y soustraire les motivations de sa conduite.Lignes, 2006, Dimitra Panopoulos (Cairn.info)
Si le délai est expiré, elle procède à la déclassification du document.Vingtième siècle, 2019 (Cairn.info)
Cette déclassification entraîne une baisse des revenus de l'exploitation.Ouest-France, Bleuenn ROBERT, 25/02/2024
Les documents classifiés saisis sont ensuite placés sous scellés, en attendant une éventuelle déclassification.Ça m'intéresse, 07/06/2012, « Comment ça marche, le secret défense ? »
L'information de la déclassification des dossiers d'adoption en 2002, lui échappe.Ouest-France, Agnès LE MORVAN, 21/09/2024
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