déclassification
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Sentences with the word déclassification
La déclassification des archives va-t-elle mener à de nouvelles découvertes ?Ouest-France, 02/07/2021
Y sont dénoncés la décision de ne plus publier certains chiffres concernant les effectifs déployés en opération extérieure, le retard dans la déclassification de documents.Ouest-France, Philippe CHAPLEAU, 11/02/2020
Jusqu'à présent, les promesses de déclassification faites par les gouvernements successifs n'ont jamais permis d'accéder aux documents attendus par les juges ou les historiens pour faire progresser la vérité.Ouest-France, Anne BLANCHARD-LAIZE, 24/10/2018
La déclassification de tous les documents de l'immédiat après-guerre est, à cet effet, nécessaire et en retard.Revue d'Histoire de la Shoah, 2015, Fabien Théofilakis, Sandrine Adass (Cairn.info)
Ils peuvent atteindre des années, certains services se montrant particulièrement peu pressés de cette déclassification de documents ayant plus de 50 ans.20 & 21. Revue d'histoire, 2020 (Cairn.info)
Les documents classifiés saisis sont ensuite placés sous scellés, en attendant une éventuelle déclassification.Ça m'intéresse, 07/06/2012, « Comment ça marche, le secret défense ? »
La procédure de déclassification viendra alors s'ajouter à une éventuelle demande d'accès dérogatoire si le délai de communicabilité légal n'est pas atteint.20 & 21. Revue d'histoire, 2020 (Cairn.info)
Leur déclassification rythme parfois les renouveaux historiographiques mais, plus souvent, les nouvelles questions apportent de nouveaux regards sur des fonds déjà connus.Bulletin de l'Institut Pierre Renouvin, 2017, Alya Aglan (Cairn.info)
C'est donc sans le moindre problème que nous pouvons soutenir que nous sommes en faveur de la déclassification.Europarl
Aussi, il a préconisé une procédure de déclassification des normes existantes, réalisée par les administrations elles-mêmes.La Revue des Sciences de Gestion, 2014, Philippe Naszályi (Cairn.info)
Il faut aussi savoir qu'à la suite d'un projet de déclassification des routes départementales, celle-ci pourrait être reversée au domaine communal.Ouest-France, 03/12/2019
Dans le premier cas, il s'agit pour eux de contrôler les écoutes administratives, dans le second de se prononcer sur la déclassification de documents.Pouvoirs, 2001, Marc Guillaume (Cairn.info)
Si le délai n'est pas expiré, l'autorité émettrice doit s'interroger sur l'opportunité de sa déclassification.Vingtième siècle, 2019 (Cairn.info)
Si le délai est expiré, elle procède à la déclassification du document.Vingtième siècle, 2019 (Cairn.info)
Celle-ci a deux mois pour rendre son verdict : favorable à une déclassification totale ou partielle, ou bien défavorable.Ça m'intéresse, 07/06/2012, « Comment ça marche, le secret défense ? »
Les corollaires en sont visibles : déclassification des personnels d'exécution, dévalorisation des classes moyennes et reconfiguration de la fonction d'encadrement.Études, 2013 (Cairn.info)
Mais aussi au mouvement de déclassification des terres agricoles en terrains constructibles.Le débat, 2019, Bernard Cazeneuve (Cairn.info)
Normalement, seule l'autorité ayant classé un élément secret défense peut en prononcer la déclassification et la communication.Ça m'intéresse, 07/06/2012, « Comment ça marche, le secret défense ? »
Avant cette officialisation, le conseil municipal a voté leur désaffectation et déclassification.Ouest-France, 20/11/2020
Dans les viseurs de ces historiens, l'article 19 qui concerne la déclassification des archives.Ouest-France, Alexis BOISSELIER, 30/06/2021
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